Sous la direction de
Jean-Louis Le Run, Antoine Leblanc, Françoise Sarny

Signaler et après ?

2005

Présentation

La levée de la chape de silence entourant la maltraitance envers les enfants a provoqué une inflation des signalements à l’autorité judiciaire, débordant les capacités de traitements des tribunaux des mineurs et des services éducatifs. Les professionnels se sont d’abord inquiétés de savoir comment reconnaître les signes de mauvais traitements – les « clignotants » – ou encore comment signaler. Maintenant, la plupart des intervenants ont acquis une expérience qui leur permet d’élaborer leur pratique. Actuellement leurs questions ne concernent pas tant la pertinence du signalement que ses suites et ses conséquences. Signaler certes, mais après ? dans quel but ? pour quels résultats ? Les réponses viennent lentement, les signaleurs ont souvent le sentiment de ne pas être suivis, tandis que les magistrats se plaignent d’être saisis à tort et à travers. Devant des résultats souvent inadéquats, les professionnels s’interrogent sur ce qu’il conviendrait de faire pour ne pas rajouter de la maltraitance « institutionnelle » et de la souffrance.

Ouvrage sous la direction de
Jean-Louis Le Run, Antoine Leblanc, Françoise Sarny

Copyright

© ERES, Toulouse, 2012.

ISBN numérique : 9782749232409

ISBN papier : 9782749205465

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Table

Signaler et après ? (Jean-Louis Le Run et al.)

Signaler depuis l'école (Laurence Azaïs)

Les signalements à l’école : une révolution inachevée

Le signalement, un écueil professionnel ?

Quand l’avant conditionne l’après

Travailler dans un réseau de proximité

Les enseignements d'un échec (Anne Paillard)

La problématique de Sylvia

Le travail du professionnel

L’échec du signalement : comment l’interpréter

Les suites immédiates du signalement dans un service de pédiatrie (Antoine Leblanc et Samir Harchaoui)

L’accompagnement des enfants

Les relations avec la famille

Le travail avec la justice et avec la police

Le moment du signalement, le temps de la réflexion (Caroline Mignot)

Un repérage, un signalement, et après ?

Le signalement et les attentes

Les réponses au signalement

Pour avoir une bonne réponse, le signalement est-il toujours adapté ?

Le signalement et le temps

Mouvements affectifs et signalement (Jean-Louis Le Run)

Affects et représentations à l’œuvre

La question du secret

L’institution bousculée

Les missions du Parquet des mineurs (Jeanne Duyé)

Dans le bureau du juge (Anne Tardy)

Le dossier ouvert, les parents sont convoqués

En cas d’urgence et d’extrême danger

Convoqués, certains parents ne se présentent pas

À l’audience, un débat s’instaure, une décision est prise

Le juge prend des mesures

Passage du relais

Le médecin et le juge (Antoine Leblanc et Martine de Maximy)

Difficultés et blocages (Mireille Nathanson et Barbara Tisseron)

Le signalement. Et avant ?

Présence d’une unité médico-judiciaire

Signalement et police

Signalement et justice

Signalement et Aide sociale à l’enfance

Signalement et suivi

Que peut-on dire en conclusion ?

Les bienfaits de l'expertise psychologique précoce (Christian Besnard)

Conséquences des agressions et traumatisme de la révélation

L’expertise précoce, premier lien thérapeutique ?

De l’utilité d’une écoute précoce

Critique et perspectives

Du côté de la famille, le mandat de l'éducateur (Michel Roger)

Les enjeux de la première rencontre

Accompagner une famille

Repérer les pièges pour les éviter

Trois années dans la vie de Sophie et de sa famille

Des assistantes maternelles mises en cause (Jean-Claude Cébula)

Signaler pour soutenir la parentalité (Sophie Marinopoulos)

Le sujet à l’aube de sa parentalité

Les « mères enfantines »

Carence et maternité : le rôle des professionnels

Le signalement peut être utile

Après le signalement : propositions de travail

Conclusion

Au-delà des déceptions, quelles perspectives d'amélioration ? (Bertrand Lory)

Respecter vraiment l'enfant (Jean-Yves Hayez)

Extraits du rapport du commissaire de l’onu. Commis-sion des droits de l’homme

Signaler et après ?

Jean-Louis Le Run*

Antoine Leblanc**

Françoise Sarny***

Ces dernières années ont vu, dans les familles, chez les professionnels et dans les médias, la levée de la chape de silence qui occultait la maltraitance envers les enfants et les adolescents. La prise de conscience de cette réalité a provoqué une inflation des signalements à l’autorité judiciaire, débordant les capacités de traitements des tribunaux des mineurs et des services éducatifs.

L’actualité récente a montré à quel point la question de la maltraitance est susceptible de soulever les passions et d’aveugler les esprits les plus éclairés. Mais, et la lamentable tragédie vécue par les adultes accusés à tort, si elle doit inciter à la plus grande prudence, ne doit pas pour autant conduire, par une sorte d’effet en retour, à remiser dans l’ombre la parole de l’enfant. Le violent éclairage médiatique donné à une affaire « mal-menée » ne doit pas réduire tous les progrès accomplis dans le traitement des abus, aussi bien réels que fantasmés ou du moins dans leur reconnaissance par les professionnels de l’enfance.

En effet, ceux-ci se sont d’abord inquiétés de savoir comment reconnaître les signes de mauvais traitements – les « clignotants » –, ou encore comment signaler. Maintenant, les circuits du signalement sont intégrés par la plupart des intervenants concernés qui ont acquis une expérience, commencé à élaborer une pratique.

Actuellement leurs questions ne concernent pas tant la pertinence du signalement que ses suites et ses conséquences. Signaler certes, mais après ? dans quel but ? pour quels résultats ? Les réponses viennent lentement, les signaleurs ont souvent le sentiment de ne pas être suivis, tandis que les magistrats se plaignent d’être saisis à tort et à travers. Devant des résultats souvent inadéquats, les professionnels s’interrogent sur ce qu’il conviendrait de faire pour ne pas rajouter de la maltraitance « institutionnelle » et de la souffrance.

C’est à ces questions que cet ouvrage s’intéresse, plus particulièrement à ce temps, plus ou moins long, qui suit l’envoi du signalement à l’autorité judiciaire et va jusqu’à la mise en place d’une prise en charge bien établie. Il ne prétend pas à l’exhaustivité, mais il présente des contributions exemplaires de la difficulté à traiter ces situations complexes.

Acte de transmission, le signalement en tant que passage d’un champ – enseignant, éducatif, social, soignant, etc. – à un autre, celui du judiciaire, interroge les articulations entre professionnels, la compréhension et la connaissance de l’autre : son terrain d’action, ses modalités, ses procédures, etc. Situation extrême, plus que tout autre, propice aux clivages et aux projections, la problématique de la maltraitance met à l’épreuve les liens entre différents champs professionnels, différentes institutions. L’enfant et sa famille peuvent faire les frais de ces difficultés. L’enjeu des débats est la protection de l’enfant ou de l’adolescent et l’accompagnement de la famille dans son difficile travail de parentalité (Sophie Marinopoulos).

Les premières contributions témoignent de ce que vivent les professionnels de « première ligne » côtoyant les enfants au quotidien aux prises avec la découverte des mauvais traitements et le dilemme de signaler. Ainsi, nombreux sont les signalements qui partent de l’école. Outre les difficultés inhérentes à leur propre institution (Laurence Azaïs), les personnels sont aussi aux prises avec la logique propre et les lenteurs des instances policière et judiciaire (A. Paillard). La crèche, la halte-garderie, le centre de loisirs, bref tous les lieux fréquentés par les enfants et les adolescents connaissent des problématiques semblables à celles ici décrites.

L’hôpital, lieu de soins, n’est pas seulement lieu de découverte de mauvais traitements, il est aussi lieu de protection et d’évaluation (Antoine Leblanc et Samir Harchaoui). Les équipes de pédiatrie y accompagnent l’enfant dans les premiers moments (d’attente) de la procédure judiciaire. Ils s’étonnent de ne pas être toujours informés des suites données à leur démarche. De façon récurrente, cette plainte revient chez ces professionnels de première ligne et l’appel à la concertation et à la collaboration peine à se concrétiser dans la pratique. Il reste trop souvent incantatoire.

Du côté de la justice, le procureur, dont le rôle est de veiller à l’exécution des lois au parquet des mineurs (Jeanne Duyé), occupe une place charnière puisqu’il reçoit les signalements et décide s’il doit classer, demander une enquête à la brigade des mineurs ou saisir le juge des enfants. Celui-ci, dans son cabinet, à partir de la lecture du signalement, instaure un débat (Anne Tardy). À l’audience il s’efforce de favoriser l’expression de l’enfant ou de l’adolescent et de ses parents dont il doit rechercher l’adhésion. Les mesures qu’il préconise seront le plus souvent temporaires.

Le juge peut s’appuyer si nécessaire sur un service d’évaluation et d’orientation éducative. La démarche d’ioe (Michel Roger) passe au départ par un rapport de force – lié à la dimension de contrainte de la mesure judiciaire – entre l’éducateur et les parents qui doit se transformer en rapport de confiance. Il importe, à toutes les étapes de cette démarche, de ne pas discréditer les parents sans pour autant se montrer complaisant.

Ces témoignages et ces réflexions rendent compte des pratiques à l’œuvre. On y lit les efforts des intervenants ainsi que leurs difficultés à communiquer et, quelquefois, à se comprendre. Le dialogue, l’échange, favorisent la meilleure connaissance du travail de l’autre (Antoine Leblanc, Martine de Maximy). S’il appartient aux praticiens de première ligne de mieux connaître et comprendre le temps et les logiques judiciaires, les magistrats de leur côté gagneraient à mieux comprendre les difficultés des signaleurs.

C’est que le fait de signaler ne va pas de soi, ne se fait pas de gaieté de cœur : les mouvements affectifs déclenchés par la découverte de la maltraitance renvoient à des fantasmes archaïques et suscitent des défenses personnelles et des mouvements institutionnels complexes (Jean-Louis Le Run). Les temps de professionnels, des parents et des enfants sont différents et ce décalage peut avoir des conséquences désastreuses, en particulier pour les bébés (Caroline Mignot). Les conflits de compétences et les rivalités compliquent les parcours des victimes et les recherches d’amélioration, si elles sont louables ou efficaces, comme l’expertise en réquisition précoce (Christian Besnard), peuvent avoir aussi des effets paradoxaux : en témoigne l’adresse directe des victimes aux unités médico-judiciaires qui court-circuite souvent les services de pédiatrie (Mireille Nathanson).

Les parents ne sont pas les seuls à être impliqués par le signalement. Celui-ci peut concerner aussi les professionnels de l’enfance eux-mêmes, à tort ou à raison : il en va ainsi des familles d’accueil particulièrement exposées (Jean-Claude Cébula), car elles réalisent (?) une nouvelle scène familiale aussitôt mise à l’épreuve par les enfants et volontiers attaquée par les parents.

Au terme de ce parcours, les pouvoirs publics peuvent sans doute contribuer à améliorer les choses (Bertrand Lory) en favorisant toutes les occasions de rencontre entre professionnels, en instaurant des formations pour les professionnels de première ligne (enseignants, médecins, éducateurs etc.), en encourageant les études sur les suites du signalement encore bien trop rares. Les observatoires régionaux de la maltraitance en voie de développement et l’observatoire national destiné à centraliser les données, constitueront probablement en favorisant les recherches une amélioration.

On a aussi envie de formuler le vœu que l’institution judiciaire sorte de son isolement, se rende plus accessible. Encore faut-il qu’elle en ait les moyens. On a envie d’exprimer le souhait que les services départementaux se « débureaucratisent », prennent davantage en compte les appels de la base et que les services de psy, quant à eux, se montrent moins phobiques face à la maltraitance, acceptent de former leur personnel et d’apporter leur concours « tiercéisant » aux autres équipes. Plusieurs articles insiste sur le fait que les choses se passent mieux pour l’enfant et pour sa famille lorsque les articulations entre professionnels et entre services se sont faites avant le signalement et pas seulement dans le contexte de crise qu’il inaugure.

Il appartient à chacun face à la violence dé-symbolisante, de continuer à penser, de créditer l’autre d’une part de vérité sans surévaluer ses capacités à réussir là où l’on a soi-même échoué, d’avoir davantage le souci de l’intérêt de l’enfant que celui du respect d’une idéologie, de savoir faire acte de courage, de réalisme et d’humilité, en mettant de côté les vieilles rivalités institutionnelles pour travailler davantage ensemble (Jean-Yves Hayez).

Ce sont sans doute l’amélioration de la formation des professionnels et la qualité de leur collaboration qui éviteront la reproduction de tragédies humaines, celle des parents ou adultes accusés à tort comme celle des nombreux enfants et adolescents dont les souffrances ne sont pas reconnues et encore trop souvent mal traitées.

Notes du chapitre

[*] Jean-Louis Le Run est pédopsychiatre.

[**] Antoine Leblanc est pédiatre.

[***] Françoise Sarny est assistante sociale.