Dimitri Molle, Pierre-Manuel Patry

Les réglementations thermiques (RT 2012 pour la construction, RT Existant pour la rénovation) ont pour objectif, tout comme les précédentes réglementations, de limiter les consommations énergétiques des bâtiments et leurs émissions de gaz à effet de serre. Que vous ayez un projet de construction ou que vous souhaitiez rénover votre habitat, vous devez respecter ces réglementations thermiques.

Cet ouvrage simple et complet vous expliquera la RT 2012 et sa mise en application, si vous construisez, ainsi que la RT Existant, si vous rénovez votre habitat.

Un mode d’emploi détaillé qui vous permettra de réaliser un projet 100 % conforme lors du contrôle systématique de l’achèvement des travaux. Vous réaliserez de véritables économies d’énergie et répondrez aux nouvelles exigences environnementales.

Les auteurs, Dimitri Molle et Pierre-Manuel Patry, diplômés de l’École centrale, sont les fondateurs de Sénova, bureau d’études thermiques fiable, réactif et accessible même aux particuliers, intervenant sur tout type de projet et dans toute la France (www.senova.fr).

RT 2012 ET RT EXISTANT

RÉGLEMENTATION THERMIQUE ET EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE

Dimitri Molle et Pierre-Manuel Patry

2e édition 2013

ÉDITIONS EYROLLES
61, bd Saint-Germain
75240 Paris Cedex 05
www.editions-eyrolles.com

Remerciements

En premier lieu, nous tenons à remercier les Éditions Eyrolles qui ont permis à cet ouvrage de voir le jour et tout particulièrement Anne Garcia et Éric Sulpice pour leur aide tout au long de la rédaction.

Nous tenons à remercier également l’ensemble de nos lecteurs de la première édition. Au-delà des très nombreux retours positifs, les questions qui nous sont remontées nous ont encouragés à rédiger cette nouvelle édition avec un contenu plus riche sur de nombreux aspects.

Par ailleurs, nous remercions encore Olivier Servant, directeur des marchés chez Saint Gobain Habitat pour sa relecture attentive et ses conseils avisés lors de la première édition. Merci également à David Delaune, chef de projet Réglementation Thermique au ministère de l’Écologie et du Développement durable.

Enfin, nous tenons à remercier toute notre équipe du bureau d’études thermiques Sénova (également organisme de formation) qui a accepté, par cet ouvrage, de mettre son expérience au service du plus grand nombre et ainsi de contribuer plus largement à sa devise :

Améliorons l’habitat. Intelligemment.

Conception de la maquette intérieure : Dazibao

Mise en pages : FG Compo

Attention : la version originale de cet ebook est en couleur, lire ce livre numérique sur un support de lecture noir et blanc peut en réduire la pertinence et la compréhension.

En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation de l’Éditeur ou du Centre Français d’exploitation du droit de copie, 20, rue des Grands Augustins, 75006 Paris.
© Groupe Eyrolles, 2011, 2013, ISBN : 978-2-212-13655-5

Sommaire

Avant-propos

Partie 1 – Contexte réglementaire et performance énergétique de la construction neuve

Chapitre 1 – Histoire des réglementations thermiques

Les grands enjeux

Les dates et les évolutions

Les grandes nouveautés de la RT 2012

Élaboration de la RT 2012

Chapitre 2 – Les grandes lignes de la RT 2012

Les bâtiments d’habitation soumis à la RT 2012

Les indicateurs clés et leurs significations

L’efficacité énergétique minimale du bâti

La consommation conventionnelle d’énergie maximale

Le confort d’été minimal

Les exigences de moyens

Qui est concerné par la RT 2012 ?

Les contrôles en RT 2012

Lors de l’instruction du permis de construire

À l’achèvement des travaux

Après les travaux

Les étapes d’une construction RT 2012

Jusqu’au permis de construire

Consultation des entreprises

Pendant les travaux

À l’achèvement des travaux

Les obligations des différents acteurs du chantier

Le maître d’ouvrage

Les architectes et maîtres d’œuvre

Les artisans et entreprises générales

Les industriels

Chapitre 3 – Les labels de la RT 2012

Que devient le BBC Effinergie ?

Quels labels en RT 2012 ?

Le label Effinergie+, qu’est-ce que c’est ?

Comment obtenir un label ?

Pourquoi demander un label ?

Partie 2 – Comment construire au niveau RT 2012

Chapitre 4 – Conception bioclimatique

Les exigences de la loi

Les stratégies à adopter

La stratégie du chaud pour l’hiver

La stratégie du froid pour l’été

La stratégie de l’éclairage naturel

Synthétiser sa réflexion

Un cas concret

Étude bioclimatique

Vérification de la conformité à la RT 2012

Chapitre 5 – Enveloppe et isolation

Les exigences de la loi

Isolation

La résistance thermique

Les isolants thermiques

Menuiseries extérieures

Menuiseries et déperditions thermiques

Fenêtres et apports solaires

Ponts thermiques

Typologie des ponts thermiques

Impact des ponts thermiques

Comment traiter les ponts thermiques ?

Étanchéité à l’air

Réussir l’étanchéité à l’air

Un cas concret

L’enveloppe thermique

Avantages et inconvénients

Chapitre 6 – Équipements

Les exigences de la réglementation

Énergies

Ventilation

Les ventilations mécaniques contrôlées (VMC)

La ventilation naturelle

Autres ventilations

Eau chaude sanitaire (ECS)

Les chaudières et pompes à chaleur double service

Le ballon électrique

Chauffe-eau solaire individuel (Cesi)

Chauffe-eau thermodynamique

Autres systèmes

Les pertes

Système de production de chauffage

Les pertes de génération

Les pertes d’émission

Les pertes de distribution

Les pertes par régulation

Pertes de stockage

Système de refroidissement

Système de production d’électricité photovoltaïque

Éclairage

Un cas concret

Bioclimatisme et enveloppe thermique

Les systèmes utilisés

Chapitre 7 – Le confort d’été

Les exigences de la loi

Les solutions pour améliorer le confort d’été

Réduire les apports solaires en été

Réduire les apports internes en été

Utiliser l’inertie de la maison

Ventiler et aérer la maison

Rafraîchir ou climatiser l’habitation

Partie 3 – Contexte réglementaire et performance énergétique des bâtimens existants

Chapitre 8 – Le parc existant d’habitations en France

Consommations du parc de logements existants

Les maisons datant d’avant 1948

Les logements construits entre 1948 et 1975

Les logements construits entre 1975 et 2010

Chapitre 9 – Réglementation et incitations dans l’existant

Le diagnostic de performance énergétique : le DPE

Présentation du dispositif

Les limites du DPE

La réglementation thermique en rénovation : la RT Existant

Les labels réglementaires en rénovation

Les labels actuels

L’intérêt des labels

Les incitations financières et fiscales

Partie 4 – Comment rénover énergétiquement sa maison

Chapitre 10 – Par où commencer sa rénovation

Intégrer l’efficacité énergétique à vos autres projets de travaux

Arbitrer entre des travaux d’économie d’énergie

Améliorer le confort d’été

Améliorer le confort d’hiver

Réduire les factures d’énergie

Optimiser le retour sur investissement

Réduire ses émissions de gaz à effet de serre

Valoriser son patrimoine

Faire appel à un bureau d’études thermiques

Chapitre 11 – Enveloppe et isolation

Isolation des parois opaques

Les spécificités liées à la rénovation

Les exigences de la RT Existant

Anticiper aujourd’hui pour ne pas regretter demain

Isolation des fenêtres

Remplacer ses fenêtres

Conserver des fenêtres

Les exigences de la RT Existant

La ventilation

La ventilation double flux

Les ventilations simple flux

Les exigences de la RT Existant

Chauffage à eau chaude central / chauffage central

Vous possédez un système de chauffage à eau

Vous possédez un système de chauffage électrique

Et la régulation

Les exigences de la RT Existant

La production d’ECS

Les exigences de la RT Existant

La climatisation

L’éclairage

Le photovoltaïque

Un cas concret

État existant

Valorisation bioclimatique

Enveloppe thermique

Confort d’été

Les systèmes utilisés

Le résultat final

Chapitre 12 – Je rénove ma copropriété

Programmer la rénovation thermique de sa copropriété

Audit énergétique ou DPE immeuble obligatoire : présentation

Détails sur l’audit énergétique obligatoire

Le programme de travaux à l’ordre du jour de l’AG

Respecter la RT Existant globale lors de travaux

Et après ?

Index

AVANT-PROPOS

Grenelle II, RT 2012, RT Existant, audits énergétiques sont autant de sujets importants du moment. Beaucoup de nouveautés apparaissent dans les manières de construire et rénover, les innovations technologiques foisonnent, la réglementation s’accélère et l’information claire, nette et précise n’est malheureusement pas toujours au rendez-vous. Dans un tel flot d’informations, difficile pour un particulier qui fait construire ou rénover son habitation de s’y retrouver. Difficile aussi pour un architecte, un promoteur, un artisan, un constructeur, un syndic d’être au fait des nouveaux enjeux et de s’adapter à l’évolution de son métier.

Cet ouvrage a été rédigé pour apporter au lecteur (particulier ou professionnel) la hauteur de vue nécessaire pour être au clair en matière d’exigences à respecter lors de la construction ou de la rénovation d’un logement.

Au-delà d’apporter cette lumière qui manque tant, cet ouvrage donne au lecteur des clés concrètes pour réussir un projet de construction selon les exigences de la RT 2012 (partie 2) ou un projet de rénovation énergétique selon les critères a minima de la RT (partie 4), en copropriété ou en maison individuelle.

Forte du succès de la première édition, cette deuxième édition a été actualisée et augmentée en 2013.

À propos de l’auteur

Cet ouvrage a été rédigé par l’équipe de Sénova. Sénova est un bureau d’études thermiques fiable, réactif et accessible, intervenant sur des projets de logements collectifs et individuels partout en France, en neuf comme en rénovation.

Sénova est aujourd’hui l’acteur référent en France dans le domaine du conseil en efficacité énergétique dans l’habitat. Sénova a aussi développé un organisme de formation pour diffuser sa connaissance au plus grand nombre.

Vous pouvez contacter le bureau d’études au 0988997878 ou vous rendre sur le site internet http://construction-senova.fr

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HISTOIRE DES RÉGLEMENTATIONS THERMIQUES

LES GRANDS ENJEUX

La lutte contre le changement climatique est une préoccupation importante des pouvoirs publics. La France, en particulier, s’est engagée dans la loi d’orientation sur l’énergie de 2005 à atteindre d’ici à 2050 un niveau d’émissions de gaz à effet de serre 4 fois inférieur à celui de 1990. Pour cela, elle a adopté de nombreuses mesures de lutte contre le changement climatique et de la maîtrise de la consommation énergétique ainsi que la réduction des émissions de gaz à effet de serre : Plan national de lutte contre le changement climatique (PNLCC), Plan climat, Grenelle de l’environnement, etc.

Le secteur du bâtiment est le plus fortement touché par ces mesures. En effet, il est à la fois polluant et énergivore : il représente à lui seul près de 45 % de la consommation énergétique nationale (loin devant les transports, voir encadré ci-dessus), et est responsable de près de 25 % des rejets de gaz à effet de serre.

LES CONSOMMATIONS D’ÉNERGIE EN FRANCE

> En 2011, la...

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LES GRANDES LIGNES DE LA RT 2012

LES BÂTIMENTS D’HABITATION SOUMIS À LA RT 2012

La RT 2012 est applicable à toutes les constructions neuves de maisons et de logements collectifs. Aucun bâtiment d’habitation n’y échappe.

Les parties nouvelles de bâtiment (surélévation ou extension) sont également soumises à la RT 2012 lorsque la surface ajoutée est supérieure à 150 m² ShonRT ou supérieure à 30 % de la ShonRT existante.

Voici un tableau permettant de clarifier les cas d’extension dans lesquels la RT 2012 est applicable :

SHON RT surélévation ou addition de bâtiments existants | <150 m² | <150 m²
< 30 % de la SHON RT des locaux existants | RT existant élément par élément (voir partie 3) | RT 2012
> 30 % de la SHON RT des locaux existants | RT 2012 | RT 2012

Nous rappelons que la RT 2012 ne s’applique qu’aux parties nouvelles de bâtiments et non aux bâtiments existants.

LES INDICATEURS CLÉS ET LEURS SIGNIFICATIONS

Les textes de la RT 2012 fixent les exigences de performance énergétique des nouvelles constructions et proposent trois exigences principales, axées sur les résultats.

L’efficacité énergétique minimale du bâti

Pour la première fois dans une réglementation thermique, l’exigence est posée sur l’efficacité énergétique du bâti dans son ensemble et non uniquement sur le niveau d’isolation de l’enveloppe. En effet, en plus de celui-ci, la RT 2012 valorise la conception bioclimatique du bâti (voir chapitre 4) : maximisation des apports solaires en hiver, de l’éclairage naturel, etc.

L’efficacité énergétique du bâti est caractérisée par le coefficient de besoin bioclimatique (Bbio, exprimé en nombre de point). Il permet de mesurer la capacité d’un bâti à limiter simultanément les besoins en énergie pour le chauffage (Bch), le refroidissement (Bfr) et l’éclairage artificiel (Becl) ), et ce indépendamment des systèmes énergétiques et équipements choisis (ventilation, chauffage, refroidissement, eau chaude sanitaire, éclairage artificiel...).

Bbio = 2 × Bch + 2 × Bfr + 5 × Becl

Bbio doit être le plus petit possible. Les besoins en énergie pour l’éclairage doivent donc être fortement réduits car ils sont multipliés par un facteur 5 contre un facteur 2 pour les besoins de chauffage et de refroidissement.

Ce coefficient doit obligatoirement être inférieur à une valeur maximale (Bbiomax) qui varie d’un bâtiment à l’autre selon la localisation géographique, l’altitude, la surface et l’utilisation du bâtiment.

Bbiomax = Bbiomaxmoyen × (Mbgeo + Mbalt + Mbsurf)

LES CATÉGORIES CE1 ET CE2

> Les logements de catégorie CE2 sont les logements considérés comme ne pouvant se passer de système de refroidissement. Ce sont les logements munis de système de refroidissement, situés en zone H2d ou H3 à une altitude inférieure à 400 m et exposé au bruit BR2 ou BR3 (donc ne pouvant pas ouvrir leurs fenêtres à volonté pour ventiler). Tous les autres bâtiments d’habitation sont de catégorie CE1.

Pour les logements de catégorie CE1, Bbiomaxmoyen = 60. Pour les logements de catégorie CE2, Bbiomaxmoyen = 80.

Mbgeo varie en fonction de la zone géographique. Il permet de compenser les différences météorologiques entre les différentes régions françaises. Réduire les besoins de chauffage et d’éclairage artificiel est en effet plus simple à Montpellier qu’à Strasbourg. La RT 2012 est donc moins exigeante pour les Alsaciens.

La RT 2012 découpe la...

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LES LABELS DE LA RT 2012

Un label de performance énergétique vient valider la volonté du maître d’ouvrage d’aller plus loin que la réglementation thermique. Des aides financières, fiscales ou urbanistiques (type bonus de COS) y sont généralement attachées. Les labels servent également de base à la réglementation thermique suivante (la RT 2012 est basée sur le label BBC de la RT 2005), c’est donc d’une certaine façon un moyen d’anticiper l’avenir que de faire certifier sa maison par un label.

QUE DEVIENT LE BBC EFFINERGIE ?

Le label BBC Effinergie qui a servi de base à la rédaction de la...

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CONCEPTION BIOCLIMATIQUE

L’architecture bioclimatique est la démarche à adopter dès le début de votre projet, avant même les premiers dessins de l’architecte. Ce terme un peu étrange désigne en fait l’architecture du bon sens. Un seul principe est à respecter : construire en harmonie avec son environnement extérieur.

LES EXIGENCES DE LA LOI

Le coefficient Bbio, présenté est l’un des indicateurs majeurs de cette réglementation thermique : il évalue les besoins énergétiques d’une habitation. Pour réduire ces besoins, il est nécessaire d’assurer une bonne isolation (chapitre 5) mais aussi, comme le laisse entendre le terme Bbio – contraction de besoins bioclimatiques – de soigner la conception bioclimatique du bâtiment. La condition réglementaire à respecter est : Bbio < Bbiomax (article 7 de l’Arrêté).

LA CONCEPTION BIOCLIMATIQUE DANS LA RT 2012

Titre I : Généralités – Chapitre II : Définitions. Article 5 de l’Arrêté du 26 octobre 2010*
« Le besoin bioclimatique conventionnel en énergie d’un bâtiment pour le chauffage, le refroidissement et l’éclairage artificiel, est défini par un coefficient noté Bbio. Il est sans dimension et exprimé en nombre de points. Ce coefficient est calculé, sur une année, en utilisant des données climatiques conventionnelles pour chaque zone climatique, selon les modalités définies par la méthode de calcul Th-BCE 2012 approuvée par un arrêté du ministre chargé...

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ENVELOPPE ET ISOLATION

Maintenant que les principaux concepts de l’architecture bioclimatique sont compris, il est nécessaire d’appréhender la notion d’isolation thermique. Évidemment, ce terme n’est pas nouveau, mais les objectifs de la RT 2012 sont tels que les épaisseurs d’isolant, la qualité du traitement des ponts thermiques et le soin apporté à la pose des matériaux sont bien supérieurs aux standards de la RT 2005.

LES EXIGENCES DE LA LOI

Il est important de noter qu’une fois de plus, la principale exigence de la RT 2012 est une obligation de résultat (Bbio < Bbiomax). Mis à part quelques obligations de moyens que nous redétaillerons plus loin, il n’y a aucune obligation particulière sur les matériaux à employer, les procédés d’isolation à respecter, etc.

L’ENVELOPPE ET L’ISOLATION DANS LA RT 2012

Chapitre II : Définitions. Article 5 de l’Arrêté du 26 octobre 2010*
« Le besoin bioclimatique conventionnel en énergie d’un bâtiment pour le chauffage, le refroidissement et l’éclairage artificiel, est défini par un coefficient noté Bbio. Il est sans dimension et exprimé en nombre de points.
Ce coefficient est calculé, sur une année, en utilisant des données climatiques conventionnelles pour chaque zone climatique, selon les modalités définies par la méthode de calcul Th-BCE 2012 approuvée par un arrêté du ministre chargé de la construction et de l’habitation et du ministre chargé de l’énergie.
Les conventions permettant de calculer le Bbio sont définies par ce même arrêté. »

Chapitre III : Exigences de performance énergétique et caractéristiques thermiques. Article 7 de l’Arrêté du 26 octobre 2010*
« I. Est considéré comme satisfaisant à la présente réglementation thermique tout bâtiment neuf pour lequel le maître d’ouvrage est en mesure de montrer que sont respectées simultanément les conditions suivantes :
[...]
2° Le coefficient Bbio du bâtiment est inférieur ou égal au coefficient maximal Bbiomax, déterminé selon les modalités précisées au titre II du présent arrêté. »

* Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments.

L’objet de ce chapitre est donc de comprendre les critères à prendre en compte pour concevoir un bâti performant énergétiquement et donc, a priori, conforme à la RT 2012. Nous rappelons que seule la vérification par le calcul du Bbio de votre habitation permettra de vérifier la conformité portant sur ce critère.

Le saviez-vous ?

Une bonne enveloppe thermique couplée à une conception bioclimatique est l’unique solution pour obtenir un Bbio inférieur au Bbiomax et ainsi vérifier la conformité avec la RT 2012.

ISOLATION

Une isolation bien pensée contribue à garder la chaleur à l’intérieur de votre maison en hiver et la fraîcheur l’été. Pour cela on utilise des matériaux qui conduisent très mal la chaleur. Ce sont des matériaux dits isolants.

Chaque matériau est caractérisé par un coefficient appelé conductivité thermique et représenté par la lettre lambda (λ). Sa valeur s’exprime en W/m.K. La conductivité thermique mesure le flux de chaleur par seconde et par mètre carré traversant une épaisseur d’un mètre de matériau pour un écart de 1°C. Plus la conductivité thermique est faible, plus le matériau sera isolant. Un matériau est considéré comme isolant si λ< 0,065 W/m.K.

Il existe différentes techniques pour isoler les murs avec les matériaux isolants : l’isolation thermique par l’extérieur, l’isolation thermique par l’intérieur, l’isolation thermique répartie et les maisons à ossatures (bois ou métalliques). La RT 2012 n’impose aucun système d’isolation en particulier ni aucun matériau. La seule chose qui compte, pour réduire son besoin en énergie, c’est le résultat final du Bbio et le respect de quelques exigences de moyens. Dans les faits, il n’y a pas de mode constructif miracle ou à éviter absolument. Le choix idéal varie selon le projet et les objectifs du propriétaire de l’habitation.

Les alliés du maître d’ouvrage

L’architecte et le bureau d’études thermiques sont là pour guider le maître d’ouvrage dans sa décision.

Pour le calcul...

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ÉQUIPEMENTS

Le choix de vos équipements va être déterminant dans la consommation de votre habitat. Être conforme à la RT 2012, c’est aussi faire un choix judicieux qui permettra de réduire votre consommation en énergie primaire par m² et par an, le coefficient Cep.

LES EXIGENCES DE LA RÉGLEMENTATION

La RT 2012 n’impose pas de système unique, toutes les solutions sont a priori possibles. En effet, l’obligation principale en matière d’équipement est d’atteindre un coefficient Cep (c’est-à-dire une consommation en énergie primaire par m² et par an) inférieur au Cepmax fixé par la réglementation.

LES ÉQUIPEMENTS DANS LA RT 2012

Titre I : Généralités – Chapitre II : Définition. Article 4 de l’Arrêté du 26 octobre 2010*
« La consommation conventionnelle d’énergie d’un bâtiment pour le chauffage, le refroidissement, la production d’eau chaude sanitaire, l’éclairage artificiel des locaux, les auxiliaires de chauffage, de refroidissement, d’eau chaude sanitaire et de ventilation, déduction faite de l’électricité produite à demeure, est définie par un coefficient exprimé en kWh/(m².an) d’énergie primaire, noté Cep.
La surface prise en compte est égale à la surface de plancher hors œuvre nette de la réglementation thermique, ShonRT, définie en annexe III.
Ce coefficient Cep est calculé, sur une année, en utilisant des données climatiques conventionnelles pour chaque zone climatique, selon les modalités définies par la méthode de calcul Th-BCE 2012 approuvée par un arrêté du ministre chargé de la construction et de l’habitation et du ministre chargé de l’énergie. L’ensemble des conventions permettant de calculer le Cep est défini par ce même arrêté. »

Chapitre III : Exigences de performance énergétique et caractéristiques thermiques. Article 7 de l’Arrêté du 26 octobre 2010*
« I. Est considéré comme satisfaisant à la présente réglementation thermique tout bâtiment neuf pour lequel le maître d’ouvrage est en mesure de montrer que sont respectées simultanément les conditions suivantes :
1° Le coefficient Cep du bâtiment est inférieur ou égal au coefficient maximal Cepmax, déterminé selon les modalités précisées au titre II du présent arrêté ».

Titre III : Caractéristiques thermiques et exigences de moyens – Chapitre I : Energies renouvelables. Article 16 de l’Arrêté du 26 octobre 2010*
« Toute maison individuelle ou accolée recourt à une source d’énergie renouvelable.
Le maître d’ouvrage doit opter pour l’une des solutions en énergie renouvelable suivantes :
— produire l’eau chaude sanitaire à partir d’un système de production d’eau chaude sanitaire solaire thermique, doté de capteurs solaires disposant d’une certification CSTBat ou Solar Keymark ou équivalente. Le logement est équipé a minima de 2 m² de capteurs solaires permettant d’assurer la production d’eau chaude sanitaire, d’orientation sud et d’inclinaison entre 20 ° et 60 ° ;
— être raccordé à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50 % par une énergie renouvelable ou de récupération ;
— démontrer que la contribution des énergies renouvelables au Cep du bâtiment, notée à l’aide du coefficient AEPENR, calculé selon la méthode de calcul Th-BCE 2012 approuvée par un Arrêté du ministre chargé de la construction et de l’habitation et du ministre chargé de l’énergie, est supérieure ou égale à 5 kWhEP/(m².an).
En alternative aux solutions décrites aux trois précédents alinéas du présent article, le maître d’ouvrage peut :
— recourir à une production d’eau chaude sanitaire assurée par un appareil électrique individuel de production d’eau chaude sanitaire thermodynamique, ayant un coefficient de performance supérieur à 2, selon le référentiel de la norme d’essai prEN 16147 ;
— recourir à une production de chauffage et/ou d’eau chaude sanitaire assurée par une chaudière à micro-cogénération à combustible liquide ou gazeux, dont le rendement thermique à pleine charge est supérieur à 90 % sur PCI, le rendement thermique à charge partielle est supérieur à 90 % sur PCI et dont le rendement électrique est supérieur à 10 % sur PCI. Les rendements thermiques sont mesurés dans les mêmes conditions que les normes en vigueur pour les chaudières à condensation (chaudières étanches au gaz : EN 483 et EN 677, chaudières non étanches au gaz : EN 297 et EN 677, chaudières étanches au fioul : XPD 35430 et EN 15035, chaudières non étanches au fioul : XPD 35340 et EN 303).
Le rendement électrique est mesuré sur un cycle de fonctionnement de 30 min — départ arrêté — et pour une température moyenne d’eau de 40 °C, incluant la consommation électrique de la chaudière (hors pompe). »

* Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments.

Tout comme le Bbiomax, le Cepmax dépend de plusieurs critères dont la localisation géographique, l’altitude, le type et la surface du logement etc. Il est à calculer pour chaque construction.

À ce Cepmax est comparé le Cep du projet, qui prend en compte :

le chauffage, dont les consommations sont symbolisées par Cep_ch ;

le refroidissement, dont les consommations sont symbolisées par Cep_fr ;

la production d’eau chaude sanitaire (ECS), dont les consommations sont symbolisées par Cep_ecs ;

l’éclairage artificiel, dont les consommations sont symbolisées par Cep_ecl ;

les auxiliaires de chauffage, de refroidissement, d’eau chaude sanitaire et de ventilation (pompes, circulateurs, ventilateurs, etc.) dont les consommations sont symbolisées par Cep_auxs et Cep_auxv.

...

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LE CONFORT D’ÉTÉ

La RT 2012 développe plusieurs obligations pour répondre au confort d’été qui doivent être réfléchies dès le début de la conception.

LES EXIGENCES DE LA LOI

LE CONFORT D’ÉTÉ DANS LA RT 2012

Titre I : Généralités – Chapitre II : Définition. Article 6 de l’Arrêté du 26 octobre 2010*

« La température intérieure conventionnelle d’un local, atteinte en été, notée Tic, est la valeur maximale horaire en période d’occupation de la température opérative. Pour le résidentiel, la période d’occupation considérée est la journée entière.

Les modalités de calcul de la Tic sont définies par la méthode de calcul Th-BCE 2012 approuvée par un Arrêté du ministre chargé de la construction et de l’habitation et du ministre chargé de l’énergie. Elle est calculée en utilisant des données climatiques conventionnelles pour chaque zone climatique. »

Chapitre III : Exigences de performance énergétique et caractéristiques thermiques. Article 7 de l’Arrêté du 26 octobre 2010*

« I. Est considéré comme satisfaisant à la présente réglementation thermique tout bâtiment neuf pour lequel le maître d’ouvrage est en mesure de montrer que sont respectées simultanément les conditions suivantes :

3° Pour les zones ou parties de zones de catégorie CE1 et pour chacune des zones du bâtiment, défini par son usage, l’exigence de confort d’été s’exprime comme suit : la Tic est inférieure ou égale à la température intérieure conventionnelle de référence de la zone, Ticréf, déterminée selon les modalités précisées au titre II du présent arrêté....

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LE PARC EXISTANT D’HABITATIONS EN FRANCE

En 2010, environ 315 000 logements ont été construits dont 170 000 en maisons individuelles et 145 000 en logements collectifs. C’est bien peu à côté des 33 millions de logements que compte la France, dont 19 millions de maisons individuelles et 14 millions de logements collectifs : la part du neuf représente donc chaque année seulement 1 % du parc total d’habitations !

À cette allure, en 2050, les logements produits depuis 2000 représenteront à peine plus du tiers du parc de logements. Ceux construits après 2012 correspondront à 25 % du parc immobilier.

Si la RT 2012 est primordiale pour agir sur l’efficacité énergétique des logements neufs, le gisement de progrès principal se...