Résumé

Régulièrement fleurissent dans les journaux des histoires d’escroqueries qui paraissent rocambolesques à première vue, mais au sujet desquelles on ne peut s’empêcher de penser : « Suis-je à l’abri d’une telle catastrophe ? »

Si les arnaques à l’assurance-vie de type Madoff se sont multipliées en France ces dernières années, il aurait le plus souvent suffi de quelques questions et de rapides vérifications pour éviter de tomber dans le piège.

C’est ce bon sens financier, cette culture juridique de base, que vous apporte cet ouvrage :

images   les « recettes » mises en œuvre par les escrocs ;

images   les précautions à prendre avant, pendant et après la signature du contrat ;

images   les conseils d’un expert.

En mettant en pratique ces quelques recommandations, vous aurez très sensiblement réduit vos risques de faire partie de ceux qui se diront un jour : « Mais pourquoi n’ai-je pas pensé à vérifier cela ? »

Biographie auteur

PHILIPPE ALLIAUME est ingénieur, directeur de banque et de SSII, consultant et auditeur, journaliste, magistrat et enseignant, Suisse et Français. Son parcours éclectique l’a conduit notamment à contrôler ou diriger, redresser ou liquider des organismes financiers et/ou d’assurance pour le compte de l’autorité de contrôle.

www.editions-eyrolles.com

Philippe ALLIAUME

Votre épargne
est-elle en sécurité ?

Comment se protéger
des Madoff de l’assurance-vie

Groupe Eyrolles
61, bd Saint-Germain
75240 PARIS Cedex 05

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En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation de l’Éditeur ou du Centre Français d’exploitation du droit de copie, 20, rue des Grands Augustins, 75006 Paris.

© Groupe Eyrolles, 2013

ISBN : 978-2-212-55587-5

Préface

Dans toute escroquerie commerciale, il y a une corrélation entre l’escroc et sa victime dans la relation de confiance. D’un côté, l’escroc et son apparente assurance, de l’autre, la victime et son apparente ignorance, ce qui se traduit la plupart du temps (de la part de cette dernière) par la formulation d’une ou de plusieurs questions du type : « Je vais vous poser une question qui va vous paraître idiote, mais… »

Quand, par la suite, les témoins de l’escroquerie se disent choqués par la naïveté des victimes, celles-ci doivent-elles culpabiliser de l’avoir été à ce point ? Je dis « non » ! Et voilà pourquoi…

Avec cette question, la...

Avant-propos

Chaque foyer, chaque individu soucieux de son avenir ou de celui de sa famille est amené, dès qu’il le peut, à mettre un peu d’argent de côté pour faire face à des besoins ou des projets futurs. Mais le temps n’est plus où il suffisait de cacher cette épargne sous son matelas ou de l’enterrer au fond du jardin. La gestion de l’épargne est devenue un métier spécialisé et également une problématique qui touche pratiquement tout le monde à un moment ou à un autre, que le montant de l’épargne soit élevé ou modeste.

Régulièrement fleurissent dans les gazettes des histoires d’escroquerie qui paraissent rocambolesques à première vue, mais au sujet desquelles on ne peut s’empêcher de penser : « Suis-je à l’abri d’une telle catastrophe ? » Car il s’agit bien d’une catastrophe, même si l’on dit que « plaie d’argent n’est pas mortelle », ce sont souvent des projets de vie qui sont engloutis dans une arnaque de coin de rue, ce qui conduit ensuite à penser qu’on ne peut accorder sa confiance à personne, et entraîne à faire d’autres erreurs.

L’auteur appuie ses conseils sur de nombreuses affaires d’escroquerie à l’assurance qui utilisent souvent des mécanismes similaires. L’ouvrage que vous avez entre les mains vise à donner quelques recettes de bon sens pour éviter de vous trouver vous-même piégé. Les clients y seront appelés le plus souvent les investisseurs, les assurés puis les victimes.

Le premier chapitre présentera un bref et nécessairement incomplet panorama d’un certain nombre d’escroqueries similaires survenues au cours des trois derniers siècles, afin de tenter d’en tirer quelques enseignements sur leurs schémas, leurs invariants, les leviers qui leur permettent de prospérer et les mesures de sécurité qui semblent insuffisantes à les freiner.

Dans les quatre chapitres suivants, un résumé des notions générales et un manuel pratique vous guideront étape par étape vers les précautions à prendre pour éviter de rejoindre la cohorte des victimes.

Un questionnaire rapide vous permettra également de vous auto-évaluer et d’attirer votre attention sur les éventuelles faiblesses de vos choix d’investissement.

Des annexes vous présenteront plus en détail les textes réglementaires et quelques pistes pour ceux qui souhaiteront approfondir ces questions.

En mettant en pratique ces quelques conseils, vous n’aurez malheureusement pas une assurance « tous risques » contre tous les escrocs passés, présents et à venir, mais aurez très sensiblement réduit vos risques de faire partie de ceux qui se diront un jour… : « Mais pourquoi n’ai-je pas pensé à vérifier cela ? »

Chapitre 1

Une recette d’escroquerie pluriséculaire

Ponzi et Madoff, voici deux noms qui sont passés dans le langage courant et utilisés comme synonymes d’escroqueries financières sans le plus souvent que l’on cherche à savoir qui ils étaient réellement.

CHARLES PONZI, LE « PÈRE FONDATEUR »

Carlo Pietro Giovanni Guglielmo Tebaldo Ponzi est né à Lugo en 1882 en Émilie Romagne (Italie) dans une famille originaire de Parme. Sa biographie est sujette à caution, puisqu’elle résulte essentiellement de ses propres déclarations et qu’il était un grand affabulateur. Il émigre aux États-Unis avec toutes ses économies et, à 21 ans, arrive à Boston avec 2 dollars en poche, après avoir, semble-t-il, perdu le reste au jeu pendant la traversée. « J’avais en tout et pour tout deux dollars et demi en poche, mais un million de dollars d’espoir dans le cœur. Cet espoir ne m’a jamais quitté », dira-t-il à un journaliste du New York Times à l’été 1920. Rapidement accusé de vol dans l’un des emplois qu’il occupe, il s’enfuit au Canada et s’installe en 1907 à Montréal auprès d’un de ses compatriotes qui semble réussir dans le commerce.

Ledit Luigi Zarossi, outre vendre des cigares, avait créé la Banca Zarossi qui collectait l’épargne des immigrants italiens attirés par la rémunération offerte de 6 %, trois fois mieux que les concurrents. Ponzi se fait engager dans la banque, sous une fausse identité, et grimpe les échelons, non sans remarquer que, pour servir un tel taux aux anciens clients, Zarossi ne pouvait que puiser dans les dépôts des nouveaux, et que si tout le monde demandait à être remboursé en même temps, la fraude serait découverte. C’est ce qui arrive en 1908, Zarossi s’enfuit alors au Mexique avec le reste de la caisse. Ponzi, quant à lui, fait un petit détour de quelques années par la prison pour deux délits : une falsification de chèque et une aide à l’immigration illégale.

À sa sortie de prison, en 1917, Ponzi retourne à Boston. Il épouse Rose Guecco, fille d’un grossiste en fruits et légumes. « La plus belle femme du monde. Tout ce que je fais dans l’existence, c’est pour elle. Elle n’est pas seulement mon bras droit, mais aussi mon cœur », déclarera-t-il plus tard au New York Times. Il semble qu’à part la mise en gage de ses bijoux, il l’admirera suffisamment pour ne pas l’escroquer. Professionnellement, il s’intéresse de près aux coupons-réponses internationaux, créés par l’Union postale universelle pour que l’expéditeur puisse glisser dans l’enveloppe de quoi permettre au destinataire de lui répondre quand celui-ci n’en a pas les moyens financiers. Ces coupons sont échangeables partout dans le monde contre « la valeur d’un timbre ». Mais lors de leur création, les taux de change étaient stables alors qu’en 1919, compte tenu de la crise financière déclenchée en Europe par le financement à crédit de la guerre, le coupon acheté pour l’équivalent d’1 cent d’un côté de l’Atlantique pouvait s’échanger 6 cents de l’autre côté. Ponzi se découvre une âme d’arbitragiste sur les écarts de change, teste le système, multiplie par 15 son tout petit pécule et décide de passer à la phase industrielle.

Le 16 décembre 1919 il crée The Securities Exchange Company dont on notera avec amusement qu’elle a les mêmes initiales que le futur gendarme de la Bourse américaine (SEC). L’intérêt servi sera de 50 % en quatre-vingt-dix jours et le capital pourra même quintupler en un an. La SEC est contrôlée dès l’ouverture par la chambre de commerce de Boston, qui n’y trouve rien à redire, et par un inspecteur des Postes, qui émet tout de même quelques doutes et aimerait savoir comment Ponzi transforme les coupons en argent. Ponzi se retranche derrière le secret des affaires, n’hésitant pas à souligner que d’autres immigrants devenus millionnaires, tels que Vanderbilt ou J. P. Morgan (!), n’ont jamais révélé leurs méthodes et que la transformation des coupons en argent se passe hors du territoire américain. Près de quarante mille victimes tomberont dans le piège pour un montant d’environ 15 millions de dollars. Dans les dernières semaines de son existence la banque encaissera jusqu’à 1 million de dollars par semaine, l’équivalent du salaire de trois cents professeurs.

Son créateur, Ponzi, mène grand train, s’habille avec recherche, s’est inventé une famille italienne bourgeoise, et a même acheté une grande maison dans la banlieue chic de Boston ; il « pèsera », semble-t-il, 8 millions de dollars. Il n’a toutefois jamais fait l’unanimité. Des concurrents ont essayé de s’installer sous ses fenêtres, les employeurs se sont plaints de voir leurs employés déserter leur travail au profit de l’argent si facile offert par Ponzi. Quelques escrocs ont mis en circulation des faux reçus de la SEC, quant aux banquiers, ils regardaient avec rage leurs caisses se vider. Un analyste financier a bien fait remarquer dans le Boston Post qu’une simple...

Chapitre 2

Comprendre les principales notions

Le monde de l’assurance repose sur un certain nombre de notions simples qu’il est important de bien assimiler afin de bien comprendre les termes utilisés par les vendeurs et conseillers. Vous trouverez ici un panorama des principales. Ce panorama ne se veut pas exhaustif, pour éviter de devenir incompréhensible.

DÉFINIR UN CONTRAT D’ASSURANCE

Notion première : un contrat d’assurance c’est, en théorie, un service que l’on s’achète par le paiement d’une prime. Le service consiste à recevoir un montant financier lorsque se produit un événement aléatoire et indépendant de la volonté de l’assuré. En l’absence d’aléa, il n’y a pas d’assurance, les notions de probabilité et d’incertitude étant fondamentales. Pour la même raison, on ne peut s’assurer contre un événement déjà passé, ni contre un événement que l’on décide (il est par exemple impossible de s’assurer contre le divorce).

Ce schéma assurantiel a été créé pour permettre de répartir un risque entre plusieurs individus. Tout le monde paie une prime d’assurance accident et l’ensemble de ces primes permet de faire face aux dépenses de celui qui aura eu la malchance d’avoir un accident. On appelle cela la mutualisation du risque. C’est l’actuaire de l’assureur qui calcule la probabilité et qui… paie le solde s’il y a trop de sinistres. La prime est donc, dans ce cas, payée par le souscripteur à fonds perdu, et les assurés qui veulent « en avoir pour leur argent » et qui se font rembourser des dommages imaginaires commettent, outre une faute de raisonnement, un délit pénal.

C’est sous ce schéma d’assurance que l’on a pu créer des assurances pour garantir contre la perte de biens, l’incendie, l’accident, la maladie, etc., dites IARD (incendie, accident et risques divers) mais aussi des assurances dites « vie ».

Outre l’assurance décès, qui consiste à verser à fonds perdu des primes qui permettent à un tiers de recevoir un capital au décès de l’assuré, a été inventée l’assurance en cas de vie (à ne pas confondre avec l’assurance-vie). L’assurance en cas de vie permet, en échange d’une prime à fonds perdu, de recevoir un capital si l’on est en vie à l’échéance du contrat (et rien du tout si l’on est mort avant). Le suicide est souvent exclu, au moins pendant un certain temps après la souscription, puisqu’il serait un acte volontaire et donc non aléatoire.

En associant ces deux types d’assurances sur une durée fixe et renouvelable, on a créé ce qu’on appelle...

Chapitre 3

Précautions à prendre avant de souscrire un contrat

L’acte de souscription vous engage, même si, dans certains cas, vous pouvez exercer votre droit de rétractation a posteriori. Il convient donc d’effectuer un maximum de vérifications avant de signer.

IDENTIFIER VOTRE INTERLOCUTEUR, SON STATUT ET SON RÔLE

Il est indispensable de comprendre sans ambiguïté à qui vous avez affaire, notamment car un seul des interlocuteurs a juridiquement l’obligation de vous restituer votre argent. Il faut donc avant tout vous assurer que la compagnie à qui vous êtes supposé vous adresser in fine existe bien, est connue, enregistrée, solvable.

Vérifier qu’elle existe nécessite que vous connaissiez l’adresse de son siège et ne vous laissiez pas abuser par de fausses compagnies homonymes situées dans des paradis bancaires et joignables uniquement sur Internet. Qu’elle soit enregistrée comme telle peut se vérifier auprès de l’Autorité de contrôle prudentiel (http://www.acp.banque-france.fr/agrements-et-autorisations/registres-et-listes/registre-des-organismes-dassurance.html). La vérification régulière de la solvabilité de la compagnie est en théorie de la responsabilité de l’ACP.

Si vous traitez avec une banque qui vous vend des produits d’assurance, cela signifie qu’elle agit en qualité de courtier d’une compagnie qui peut ou non appartenir au même groupe. Bien sûr vous pourrez en cas de problème invoquer la responsabilité de la banque qui vous aurait mal conseillé, mais cela ne vous dispense pas de vérifier l’existence de la compagnie au nom de qui ces placements sont réputés être souscrits.

Si vous avez un conseiller indépendant, il est tout aussi indispensable de vous assurer que vous savez à quelle compagnie vous confiez vos fonds par son intermédiaire. D’autant plus que le chèque par lequel vous les versez doit toujours être fait à l’ordre de la compagnie et jamais à celui d’un intermédiaire. Demandez les comptes de la compagnie, sa plaquette annuelle, et osez aller vérifier sur Internet ou par téléphone. Le système du courtage a de nombreux avantages, mais il conduit malheureusement l’investisseur à ne plus se préoccuper de qui détient réellement ses placements. Méfiez-vous de cette grave négligence qui peut vous être fatale.

La plupart des montages ne résistent pas à une simple vérification. Quelle est la compagnie au nom de laquelle sont souscrits les placements frauduleux ? aucune ! fuyez. Le courtier prétend gérer lui-même les fonds et envisager de créer une société de gestion. C’est interdit ! fuyez. En tant que courtier il ne peut ni gérer les fonds, ni diriger lui-même la société de gestion. Cette société existe-t-elle ? Une simple vérification du registre du commerce, disponible sur www.infogreffe.fr peut vous le révéler. Pour rassurer l’investisseur, on lui dit que les fonds (de ses contrats d’assurance) sont déposés chez XXXX… Vérifiez bien que c’est une compagnie d’assurance et… qu’elle existe. Pour vous rassurer, on vous produit une lettre de garantie prétendument émise par un dirigeant haut placé. Vérifiez qu’elle est signée, et sur papier à en-tête et appelez l’établissement ; ou fuyez…

RECONNAÎTRE LE TYPE DE CONTRAT PROPOSÉ

À l’intérieur de l’enveloppe assurance-vie décrite plus haut, les compagnies, les sociétés de gestion et les courtiers développent une série de produits financiers en fonction des besoins des investisseurs. Ce sont les unités de compte (UC).

Les UC en euros ont été les premières à apparaître. Les règles de valorisation sont presque aussi simples que celles d’un livret d’épargne. Chaque année un intérêt est servi et des frais prélevés. Ce placement est en général le moins risqué d’un point de vue financier. Mais il rapporte peu – comme tout placement sans risque. Et ne sombre pas non plus quand le marché s’effondre.

Au fur et à mesure que les marchés financiers ont évolué,...