Violence, conciliation et répression

Recherches sur l’histoire du crime, de l’Antiquité au XXIe siècle

Aude Musin, Xavier Rousseaux et Frédéric Vesentini (dir.)

Éditeur : Presses universitaires de Louvain

Année d'édition : 2008

Date de mise en ligne : 21 février 2013

Collection : Histoire, justice, sociétés

ISBN électronique : 9782875581730

http://books.openedition.org

Référence électronique :

MUSIN, Aude (dir.) ; ROUSSEAUX, Xavier (dir.) ; et VESENTINI, Frédéric (dir.). Violence, conciliation et répression : Recherches sur l’histoire du crime, de l’Antiquité au XXIe siècle. Nouvelle édition [en ligne]. Louvain-la-Neuve : Presses universitaires de Louvain, 2008 (généré le 09 novembre 2013). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/pucl/682>. ISBN : 9782875581730.

Édition imprimée :

ISBN : 9782874631337

Nombre de pages : 326

© Presses universitaires de Louvain, 2008

Conditions d’utilisation :
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Fruit de recherches multidisciplinaires, l’histoire de la justice pénale, de la criminalité et de sa régulation est un thème en pleine expansion depuis une quarantaine d’années. Historiens sociaux, historiens du droit, sociologues, criminologues et anthropologues sont à l’origine de ce renouveau. Sur la base de ces diverses traditions intellectuelles, l’histoire de la justice pénale témoigne d’audaces et d’une créativité stimulantes. Cette thématique présente une autre caractéristique : elle a retenu l’attention des spécialistes de toutes les périodes historiques, depuis l’antiquité jusqu’à l’époque la plus récente. À travers douze contributions de chercheurs débutants ou confirmés, issus des universités belges, néerlandaises et françaises, on propose ici une approche renouvelée de différents thèmes relatifs à la criminalité et à sa régulation dans l’histoire.

Sommaire

Introduction

Aude Musin, Xavier Rousseaux et Frédéric Vesentini

Entre conciliation et répression : institutions et pratiques judiciaires

Les sources hagiographiques et l’exercice de la justice au moyen âge (xe-xiie siècles)

Julien Maquet

La lettre de rémission entre source directe et indirecte : instrument juridique de la centralisation du pouvoir et champ de prospection pour l’historien du droit

Frédéric Lalière

Verzoenen en beteren in de xvide eeuw. De zaak Van Muelenbeke versus De Goudsmet

Marjan Vrolijk

1. Historische achtergronden

2. Verzoening

3. Beteringsprocessen

4. Besluit

De juridische normering van het gevangenisregime in België Ontwikkelingen doorheen twee eeuwen detentiepraktijk (1795-heden)

Eric Maes

1. Situering van de problematiek

2. Het gevangeniswezen vóór de Belgische onafhankelijkheid

3. De introductie van het celstelsel (1830-1919)

4. De hervormingen tijdens het interbellum (1920-1939)

5. De hervormingen na de Tweede Wereldoorlog (1945-1971)

6. Enkele markante evoluties op het vlak van het gevangenisregime tijdens de laatste decennia (1971-heden)

7. Bij wijze van uitgeleide: ... wederom de wet van 1 mei 1913 in de schijnwerpers

Dans les filets du contrôle : justice et populations

Leeftijdsprofielen van daders en slachtoffers in de late middeleeuwen: hoe de zwijgzame bronnen laten spreken?

Guy Dupont

1. Jongeren en strafrechtspleging in de late middeleeuwen: bronnen en problemen

2. De praktijkbronnen van het genaderecht

3. Een anthroponymische onderzoeksmethode: de taalkundige vorm van de voornaam als leeftijdsindicator

4. De methode toegepast bij het onderzoek naar leeftijdsspecifieke patronen van criminaliteit en strafbeleid

5. De methode gewikt en gewogen: sterktes, beperkingen en uitdagingen

Seksuele delicten in het laatmiddeleeuwse Gent: de grenzen van een kwantitatieve benadering van de bronnen

Mariann Naessens

1. Het bronnenmateriaal

2. Prostitutie

3. Overspel

4. Sodomie

5. Algemeen besluit

Criminalisation de la femme et répression pénale, à travers les comptes du prévôt de Bastogne au xvie siècle

Anne Van Cauwenberghe

1. Quelques préalables

2. L’application des ordonnances de 1570

3. La place des femmes dans la petite délinquance

4. Une « criminalisation » de la femme

Un aspect du maintien de l’ordre en Belgique : l’expulsion des étrangers (1830 – 1914)

Nicolas Coupain

1. Introduction

2. Les aspects législatif et réglementaire de l'expulsion des étrangers

3. Les compétences en matière d'expulsion : les autorités concernées

4. La pratique de l'expulsion (1830-1914)

5. Synthèse et périodisation

6. Conclusions

Décrypter la violence dans l’histoire : la République, la Ville, l'Etat

Sacrifices humains et mises à mort rituelles à Rome : quelques observations

Françoise Van Haeperen

1. Problèmes de définition

2. Perceptions romaines du sacrifice humain

3. Pratiques romaines du sacrifice humain dans le cadre de la religion publique

4. Quelques remarques conclusives

La violence dans les sociétés pré-modernes : sources, méthodes et interprétations. Nivelles, une cité brabançonne à travers cinq siècles

Xavier Rousseaux

1. Les sources sur la violence : un discours de régulation

2. Fragments d’une histoire de la violence urbaine

3. Violence et ville : quelques enseignements d’une micro-histoire

La violence dans la France moderne : une violence apprivoisée ?

Benoît Garnot

1. Les mesures de la violence : fréquence et intensité

2. Les modalités de la violence : catégories et circonstances

3. Violence et société : utilité et traitement

La violence et les historiens (France, période contemporaine)

Jean-Claude Farcy

1. Les grandes lignes de l’historiographie française : fascination pour une violence sans histoire ?

2. Les sources d’une histoire de la violence

3. Problèmes et perspectives

Introduction

Aude Musin, Xavier Rousseaux et Frédéric Vesentini

1L’histoire de la justice pénale, de la criminalité et de sa gestion est un thème en pleine expansion, et connaît un intérêt croissant depuis une quarantaine d’années. Cette histoire est le fruit de recherches multidisciplinaires : historiens sociaux, historiens du droit, sociologues, criminologues et anthropologues sont à l’origine de ce renouveau. L’histoire de la justice pénale permet des audaces et une créativité importante, sur base de diverses traditions intellectuelles. Cette histoire de la justice pénale présente une autre caractéristique : elle a retenu l’attention des spécialistes de toutes les périodes historiques, depuis l’antiquité jusqu’à l’époque la plus récente. La « redécouverte » des sources judiciaires – au départ les archives de la répression, puis de plus en plus les procès « civils » et les actes notariés – par les historiens a donné lieu à des travaux abordant tant l’histoire des groupes sociaux, que l’histoire des tempéraments politiques, l’histoire du droit ou l’histoire des représentations, vus « d’en bas ». Cette histoire sociale, politique et culturelle du crime rejoint les questions des sociologues sur le lien social et des criminologues sur la déviance, pour contribuer à une perspective plus large de socio-histoire des régulations sociales en Occident.

2Les sources permettant d’écrire une histoire du crime et de sa gestion sont diverses et variées. À partir du xiiie siècle, les archives judiciaires se multiplient dans les villes. Dans celles de Flandre comme Bruges ou Courtrai particulièrement, les autorités ont produit des sources nombreuses, contradictoires et parfois croisées dans leur travail de gestion du crime. Baillinboucken, crimboucken, comptes des baillis, registres de bannis, etc. sont autant de sources urbaines très présentes dans les Pays-Bas des xive-xvie siècles. Les lettres de rémission des ducs de Bourgogne constituent un autre volet documentaire. Émanant du pouvoir souverain, elles s’adressent aux surcéants des principales principautés intégrées dans la construction bourguignonne : Flandre, Namur, Hainaut et plus tard Brabant. Les comptes des officiers de justice forment dans nos régions une source d’une richesse exceptionnelle tant pour les communautés urbaines que pour le monde rural. À partir du xvie siècle, la justice officielle, rendue au nom du prince, tend à se superposer aux autres institutions et à leur mode de régulation. Les conseils provinciaux, par leur activité de sentence, imposent progressivement l’ordre du Prince à ses concurrents : les nobles ou aux communautés locales.

3La montée en puissance de l’Etat s’accompagne d’une intervention croissante dans les conflits entre communautés, voire entre individus. Déjà au xviiie siècle, l’empereur Joseph II tente de moderniser justice et police dans ses Pays-Bas habsbourgeois. Mais il faut attendre la Révolution Française et son corollaire, la conquête et l’intégration des anciens Pays-Bas, pour voir l’État s’imposer durablement dans le champ du contrôle du crime. Cette emprise se manifeste par la multiplication des sources nouvelles issues des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, ainsi que des administrations qui, de la police à la prison, s’articulent sur le noyau judiciaire d’Ancien Régime.

4L’histoire de la criminalité peut donc être envisagée sous des angles variés, que ce soit celui des comportements eux-mêmes, des institutions et administrations mises en place pour gérer ces comportements jugés délictueux ou des modes de régulation mis en œuvre, mais aussi celui des groupes sociaux, des justiciables qui sont confrontés aux institutions judiciaires et transparaissent dans les sources, etc. Le présent ouvrage propose d'aborder ce thème dans la longue durée – de l’antiquité à l’époque récente – par le biais de douze contributions présentant des études de cas en grande partie relatives à l’espace belge. Ces textes sont pour la plupart le fait de jeunes historien(ne)s belges de différentes institutions universitaires et scientifiques du pays (Université catholique de Louvain, Université de Liège, Universiteit Gent, Katholieke Universiteit Leuven, Université Libre de Bruxelles, Institut National de Criminalistique et de Criminologie, etc.). Pour certains de ces jeunes chercheurs, il s’agit de leur première publication, basée sur leur mémoire de licence. Pour d’autres, il s’agit de résultats issus de leur recherche doctorale. L’aspect pluridisciplinaire n’est cependant pas négligé, avec la participation à la réflexion de criminologues et d’historiens du droit.

5La première partie de ce livre est consacrée plus spécifiquement aux institutions et aux pratiques judiciaires, ainsi qu’aux sources permettant de les approcher. Ainsi, dans son article, Julien Maquet montre que pour les périodes rares en documents de la pratique comme les xe-xiie siècles à Liège, les sources hagiographiques n’évacuent pas le conflit dont elles font fréquemment le ressort de l’intervention surnaturelle et la preuve éclatante de la sainteté du héros qu’elles encensent. On peut donc lire ces histoires saintes en termes de pouvoir de régulation des conflits, les procédures postcarolingiennes dont les évêques sont dépositaires. Frédéric Lalière, historien et juriste de formation, s’est intéressé dans le cadre de son mémoire de licence à une pratique judiciaire particulière, la grâce princière, ou « rémission », qui a donné lieu à la production d’un type de source spécifique : la lettre de rémission. Cet auteur nous livre une étude détaillée de ces archives judiciaires inestimables pour l’historien de la criminalité, en particulier de la violence homicide. Cette étude, focalisée sur le Hainaut et le Namurois au xve siècle, est complétée par la réflexion de Marjan Vrolijk sur cette pratique de la rémission princière dans la Hollande du siècle suivant, issue de sa thèse de doctorat publiée en 2004. Prenant comme point de départ une affaire d’homicide, l’auteur porte davantage son attention sur pratiques de conciliations et d’arbitrages privés, censés rétablir la paix entre les proches des protagonistes d’un acte violent, qui constituent un préalable à la demande de rémission dans plus de la moitié des cas. Un éclairage est donc donné sur les pratiques infra-judiciaires, qui constituent, sous l’Ancien Régime, un mode privilégié de résolution des conflits, et coexistent avec les pratiques des cours de justice. Cette première partie se clôture sur une étude de l’administration et des pratiques pénitentiaires en Belgique, depuis la période française jusqu’à nos jours. Le criminologue Eric Maes présente les diverses évolutions de la conception de l’emprisonnement comme une peine, depuis sa naissance au cours de la période moderne et la création des « maisons de travail » à l’introduction du système cellulaire, à la crise de ce système et aux réformes du système dans l’entre deux-guerres et les années 1950 jusqu’aux évolutions les plus récentes des pratiques de détention.

6Une deuxième partie aborde plutôt l’histoire judiciaire, sous l’angle des justiciables et des rapports que la justice entretient avec certains groupes sociaux. Si la délinquance juvénile ne semble pas véritablement être considérée comme un phénomène social spécifique et autonome avant le xixe siècle, cela n’induit pas pour autant qu’aucune attention n’est accordée à leurs éventuels comportements déviants avant cette époque. Certes, la jeunesse est un concept flou à l’époque médiévale, où l’âge n’est pas le seul critère pour définir l’appartenance à ce groupe, et les sources judiciaires sont peu prolixes sur l’âge des délinquants qu’elles enregistrent. Guy Dupont propose une méthode basée sur l’étude de la forme du prénom qui permet de contourner ce dernier écueil et de déterminer à quel groupe d’âge les différents délinquants appartiennent et dès lors de permettre au chercheur d’approcher un éventuel traitement judiciaire spécifique des délits commis par ces jeunes. Marian Naessens étudie pour sa part le traitement judiciaire des comportements sexuels prohibés – la prostitution, l’homosexualité et l’adultère – dans la ville de Gand, du XIVe au xvie siècle. Le choix de cette problématique oblige l’auteur à poser également la question des rapports entre sexes. La confrontation des résultats obtenus à ce propos avec ceux d’Anne Van Cauwenberghe sont éclairants de traitements différenciés de ces rapports. Alors qu’à Gand, l’adultère comme la prostitution concernent aussi bien les hommes que les femmes, dans les sources de la prévôté rurale de Bastogne au xvie siècle se dessine une « ligne de démarcation » entre des comportements exclusivement réprimés lorsque leurs auteurs sont des femmes (tels la sorcellerie, l’infanticide ou la prostitution), alors que la répression de l’inceste et de l’adultère y concerne uniquement des hommes. Dans la dernière contribution de cette partie, les étrangers expulsés du territoire belge depuis l’Indépendance (1830) forment une population qui a retenu l’intérêt du chercheur Nicolas Coupain. Après avoir envisagé les différentes autorités concernées par ces expulsés, et une évaluation chiffrée du nombre d’étrangers expulsés de Belgique entre 1830 et 1914, l’auteur présente un profil-type et propose une catégorisation de cette population.

7La dernière partie de l’ouvrage aborde un comportement spécifique : la violence dans une perspective plus large. Les quatre articles proposés montrent à quel point la thématique de la violence et de son traitement judiciaire connaît un intérêt renouvelé depuis quelques années, en lien avec le débat autour du déclin de la violence depuis le moyen-âge jusqu’à nos jours. L’étude de Xavier Rousseaux insiste sur les évolutions de la perception de la violence – tant verbale que physique ou sexuelle – dans le chef des autorités judiciaires de la ville de Nivelles, entre les xive et xviiie siècles. Ces évolutions vont dans le sens d’une poursuite de plus en plus nette des violences et une criminalisation des atteintes aux personnes. Les articles de Françoise Van Haeperen, Benoît Garnot et Jean-Claude Farcy ouvrent la réflexion historiographique sur la violence vers d’autres espaces (la Rome antique pour la première, la France pour les deux autres) et montrent que la violence peut prendre des formes multiples, allant du coup de poing donné à la taverne et s’intégrant largement dans les rites de sociabilité, au parricide et à la violence politique du xixe siècle, en passant par les mises à mort rituelles et la question de l’usage légitime de la violence pour conjurer la colère des dieux ou pour maintenir l’ordre.

8Ces problématiques reflètent les orientations de recherche développées par le Centre d’histoire du droit et de la justice. Fondé en 1995 par Marie-Sylvie-Dupont-Bouchat et Xavier Rousseaux, ce Centre a d’emblée inscrit ses travaux de recherche sur l’histoire de la criminalité et de la justice pénale dans une perspective de longue durée.

9Berceaux de nombreuses thèses de doctorat d’historien(ne)s du moyen âge, de l’époque moderne ou des temps contemporains, le Centre accueille désormais des sociologues et criminologues dans une perspective pluridisciplinaire d’une sociohistorique de la régulation sociale.

10C’est également dans le cadre du Centre que doctorants et chercheurs confirmés ont présenté ces textes à diverses occasions (colloque, séminaire doctoral, journée d’étude, etc.). Nous remercions ici les personnes qui ont contribué à ces différentes opérations scientifiques. Outre les auteurs, Marie-Sylvie-Dupont-Bouchat et Fred Stevens pour l’organisation de la journée d’études « Crime, conciliation et peine » aux Archives générales du royaume, Laurence van Ypersele lors du séminaire doctoral « approches historiques de la violence interpersonnelle », Stefaan Christiaensen pour la session Geschiedenis en criminologie » de la journée de l’association belge d’histoire contemporaine.

Entre conciliation et répression : institutions et pratiques judiciaires

Les sources hagiographiques et l’exercice de la justice au moyen âge (xe-xiie siècles)

Julien Maquet

1Le 19 décembre 1964, Fr.-L. Ganshof présentait, devant la Classe des lettres de la Koninklijke vlaamse academie voor wetenschappen, letteren en schone kunsten van België, une communication intitulée Een kijk op de verhoudingen tussen normatieven beschikkingen en levend recht in het karolingische rijk1. Il introduisait son propos par la remarque suivante que :

« In tegenstelling met wat sommigen zich inbeelden, stelt de rechtshistoricus zich niet tevreden met de studie van normatieve of, anders gezegd, van rechtscheppende, bindende beschikkingen ; het behoort ook tot zijn opdracht na te gaan in hoever het levend recht, het recht dat in de werkelijkheid toegepast werd, met bedoelde normatieve beschikkingen overeenstemde of er van afweek […]2 ».

2Il poursuivait sa réflexion en insistant, notamment, sur l’intérêt que pouvaient revêtir les sources narratives, dûment critiquées, pour une meilleure connaissance de l’exercice concret de la justice3. C’est dans cette perspective que s’inscrit cette modeste contribution dont l’objectif n’est nullement d’épuiser la question mais, à travers quelques récits tirés de sources hagiographiques, de jeter un regard sur l’exercice concret de la justice au haut moyen âge.

3Le premier exemple concerne la justice épiscopale mais, avant de recourir au texte narratif, un petit préambule s’impose. Durant la période carolingienne, le pouvoir juridictionnel de l’évêque fut redéfini et élargi. Ainsi, dès le synode de Francfort (794), l’évêque se vit reconnaître une compétence exclusive à l’égard des conflits entre tous les clercs de son diocèse4. Parallèlement à cette réforme, Charlemagne réorganisa le privilège de l’immunité en vertu duquel tout agent public, et plus spécifiquement le comte, se voyait interdire de pénétrer dans les terres immunitaires pour y exercer un acte d’autorité ou pour y tenir des instances judiciaires. Cependant, pour éviter que ces territoires n’échappent complètement à l’autorité du souverain, celui-ci y institua un représentant du pouvoir public, l’avoué, qui présidait le tribunal de l’immunité5. Néanmoins, cette juridiction immunitaire n’était pas compétente pour juger les cas relatifs au statut des personnes et à la propriété foncière ainsi que les infractions les plus graves, c’est-à-dire celles susceptibles d’emporter une peine afflictive ou la peine capitale6. Ceci se justifie par le fait que les membres du clergé ne pouvaient faire couler le sang, « Ecclesia abhorret a sanguine », adage issu du Lévitique7 et, plus largement, qu’ils ne pouvaient se mêler des affaires du siècle selon le précepte de saint Paul dans sa Deuxième épître à Timothée : « Nemo militans Deo ingerit se negotiis saecularibus » (II Tim., 2, 4), disposition reprise dans les capitulaires carolingiens8. L’évêque de Liège, qui, en 980, s’était vu confirmer par l’empereur Otton II l’immunité pour l’ensemble de ses possessions présentes et à venir et qui venait de recevoir, en 985, d’Otton III, le comté de Huy9, a-t-il toujours eu recours aux services de son avoué pour exercer ses pouvoirs juridictionnels ? À cette question, il semble qu’il faille répondre par la négative et ce, sur base d’un témoignage contemporain de l’évêque Notger dont l’intérêt a été souligné par notre Maître, le Professeur J. L. Kupper10. Du règne de Notger, subsiste une vie de l’évêque, la Vita Notgeri11, d’un auteur anonyme de la première moitié du xiie siècle, peut-être Reimblad de Dongelberg, qui fut doyen de la cathédrale Saint-Lambert12. Bien que cette source soit éloignée des faits qu’elle relate, celle-ci utilise et intègre, parfois in extenso, des passages issus d’une vie métrique, aujourd’hui perdue, dont l’auteur était issu de l’entourage immédiat du prélat13. Voici la traduction du passage qui nous intéresse :

« Car – nous l’avons vécu [sumus experti] – quiconque avait usé de violence envers l’Église, après que [l’évêque Notger] l’eût enchaîné en le frappant d’anathème et qu’il l’eût privé du corps sacré et du sang du Christ, si le coupable ne se hâtait pas de venir à résipiscence, il l’envoyait en exil. Si [le malfaiteur] n’était pas atteint par la rage, mais par une teigne dégoûtante et une gale tenace que personne ne pouvait guérir, ou bien [Notger] lui brisait le cou ou bien il le condamnait à l’amputation de membres chers. Il était si sévère pour tout parjure, brigand ou voleur qu’aucun perfide n’osait se présenter à sa face14. »

4Cet exemple nous montre que l’évêque a, non seulement, la possibilité de prononcer des peines ecclésiastiques, en l’occurrence l’anathème mais aussi des peines de droit commun, y compris les peines de sang et, semble-t-il, il ne s’en prive pas. En effet, l’évêque, devenu comte, dispose de ce que l’on pourrait appeler une plénitude de juridiction, c’est-à-dire qu’il est en mesure d’attraire devant lui toutes les infractions commises sur le territoire de l’immunité, y compris celles qui relevaient précédemment du tribunal comtal. Pourquoi laisser à un laïc ce que l’évêque-comte était désormais en mesure d’accomplir personnellement et de manière légitime15 ?

5Ensuite, examinons une seconde juridiction : le mallus comtal dont il est question dans le miracle 4 des Miracula Sancti Eugenii16. Cette source hagiographique, rédigée par un moine de Brogne, date du dernier quart du xe siècle mais l’auteur parle de faits datant du deuxième quart du xe. Cependant, il semble avoir eu accès à différentes informations relatives à l’abbaye, peut-être par le biais de ses archives et très probablement par l’intermédiaire de témoins oculaires. Quoi qu’il en soit, les informations fournies sont assez précises et elles dénotent une certaine érudition17. Le miracle 4 rapporte qu’un membre de l’aristocratie locale, Algise, avait cédé son alleu à l’église de Brogne. Dodon, son frère, s’y opposa farouchement et il déclara qu’il recourrait à la vengeance privée le cas échéant. Avisé de cette situation, l’abbé décida d’envoyer le coûtre et le donateur auprès du comte de Lomme, Bérenger probablement, l’ancêtre de la Maison de Namur, qui était aussi l’avoué (defensor) de l’église de Brogne. Après avoir entendu l’exposé des deux mandataires de l’abbaye, le comte fixa l’affaire au prochain mallus qui se tiendrait à Ligny18. De nouveau, l’abbé y envoya le coûtre et Algise pour obtenir la confirmation de cette donation par le tribunal comtal. Mais, chemin faisant, ils furent pourchassés par Dodon qui tenta en vain de tuer son frère. Tombé malade, il ne fut guéri que lorsqu’il décida de confirmer la donation de son frère. Nous voyons donc le comte Bérenger, qui a sa résidence principale à Namur19, parcourir son pagus de Lomme, son comté, pour tenir ses instances judiciaires dans un litige relatif à une propriété foncière. En outre, le comte, en tant qu’avoué de Brogne, veille à la défense des intérêts de cette église dont les possessions ont reçu de Charles le Simple, en 921, le privilège de l’immunité20. Cette attitude est conforme à la législation carolingienne21. Ce qui l’est moins, c’est le coûtre qui se rend au mallus pour y défendre les intérêts de l’église alors qu’il s’agit d’un rôle normalement dévolu à l’avoué, ce que le droit canonique, par contre, n’excluait pas22. Signalons, en outre, que l’usage du terme defensor traduit une certaine évolution dans la conception de l’avouerie où celle-ci devient un moyen pour le comte d’affirmer qu’il détient une part de l’autorité publique23. Enfin, ce texte montre que les justiciables ne se soumettaient pas toujours de bon gré aux décisions judiciaires et que la vengeance privée, la faïda24, restait un moyen de résolution des conflits très fréquent.

6Par ailleurs, les Miracula Sancti Foillani d’Hillin25, chanoine et chantre de la collégiale de Fosses, fournissent de précieux renseignements sur les juridictions locales. Son récit, rédigé peu après 1102, relate des faits de l’extrême fin du xie siècle, faits dont il a probablement été le spectateur ou dont il a eu connaissance par l’intermédiaire de témoins oculaires26. En outre, cet hagiographe montre un intérêt particulier pour les questions de droit auxquelles il ne semble pas totalement étranger27. Dans un premier temps, les quatre récits de miracle vont être brièvement résumés ; le commentaire général suivra. Le miracle 1428 concerne un bois de chênes à Mertêne29, près de Walcourt, qu’un nobilis revendiquait comme relevant de son autorité. Le conflit fut tel que la juridiction locale fut convoquée, probablement sur la plainte du nobilis. Le prévôt, accompagné de l’avoué, se rend personnellement devant la juridiction pour y défendre les droits de son église. Les débats sont houleux et le nobilis invoque astucieusement le tracé d’un cours d’eau comme limite entre les deux domaines. Les débats sont tellement agités qu’ils durent jusqu’au soir et qu’ils sont reportés au lendemain. Apparemment, les débats se déroulaient sur les lieux contestés puisqu’ils s’y rendent le lendemain pour constater l’implantation miraculeuse du bois sur la rive de la collégiale. Le miracle 1530 se déroule également à Mertêne. Un conflit très grave avait surgi entre les villici de deux domaines ecclésiastiques immunisés. Cette fois-ci, les juridictions des deux domaines sont convoquées par les avoués, celui de Fosses et celui de la partie adverse. La double séance31 se tient à la limite des deux territoires. Des reliques de saint Feuillen, propriétaire céleste des biens de la collégiale, ont été amenées sur place. À la demande de chacune des parties, les judices (probablement les échevins) des deux domaines, par une sentence commune, rendent un premier jugement par lequel la charge de la preuve est déférée au défendeur à savoir l’avoué de la partie adverse. Celui-ci devra circuler le long des limites du domaine qu’il revendique, puis il devra confirmer ce qui appartient à son église par l’intermédiaire d’un serment purgatoire avec cojureurs32. Cependant, il n’a pas le temps de procéder à la mesure du domaine puisqu’il est englouti par un marais et il ne doit son salut qu’à sa rétraction, laquelle rétablit définitivement les droits de l’église de Fosses. Dans le miracle 1633, un homme libre avait usurpé une part du domaine du chapitre à Fleurus34 et il avait encouragé ses serfs à suivre son exemple. Mais les tenanciers et les serfs de l’église résistaient à ces invasions et ils en avisèrent le prévôt. C’est probablement le prévôt qui introduisit l’instance devant laquelle l’homme libre fut cité à comparaître. Celui-ci s’y rendit et il déclara devant le plaid en séance35 : « Je viens exalter l’injustice et opprimer l’équité » croyant dire l’inverse36. Confus, le défendeur voulut se corriger mais il répéta deux fois de plus cette même formule erronée. La juridiction déclara : « Par tes paroles, tu voulais te justifier, par tes paroles, tu t’es condamné »37. Le miracle 1938 nous montre, enfin, le prévôt de Fosses citer à comparaître une personne accusée d’une infraction grave aux lois du marché39. Le judex, l’agent judiciaire, l’a confié, par le jugement de ses collègues40, c’est-à-dire probablement les échevins, à la garde, peu efficace semble-t-il, du tonloyer41 et de ses sergents42 parce qu’il n’avait pas de caution43 à fournir. Ces quatre récits présentent un réel intérêt dans la mesure où ils nous offrent un panorama assez complet du fonctionnement des juridictions inférieures en cette fin de xie siècle. Lorsqu’un litige surgit, la juridiction locale, probablement le tribunal des échevins, peut être saisie non seulement par l’intervention des agents habilités à réunir cette juridiction, l’avoué, le villicus ou le judex, l’un n’étant pas nécessairement l’autre, mais encore par l’action directe du prévôt lui-même. Lorsque l’action est intentée, le président de la juridiction, l’avoué, le judex ou le villicus, convient les parties à comparaître à une date déterminée44, en un lieu déterminé. Ce lieu est souvent, en matière de contestation foncière, le domaine contesté. Dans un premier temps, la juridiction entend les parties en leurs moyens ; la procédure, très formaliste, doit être scrupuleusement respectée sous peine d’être condamné45. À l’issue des débats, le tribunal, très probablement à la semonce du président, rend un premier jugement qui pourrait être appelé « jugement avant dire droit » dans la mesure où son objet principal n’est pas de statuer au fond mais de déterminer la partie à laquelle incombe la charge de la preuve, la plupart du temps la partie défenderesse, et le mode de preuve à administrer. De plus, lors de cette phase, le tribunal peut demander au prévenu de verser une caution46, probablement pour s’assurer de sa comparution lors du second jugement. S’il n’est pas en mesure de fournir cette caution, il peut être placé en détention préventive47. Dans un second temps, la preuve est administrée en présence de la juridiction qui a rendu le jugement avant dire droit ; cette preuve peut être, par exemple, le serment purgatoire avec cojureurs48. Une fois la preuve administrée, les échevins trouvent le jugement définitif et c’est le président qui est chargé de le prononcer et de le mettre à exécution. Ainsi, la procédure judiciaire, telle qu’elle pouvait être concrètement appliquée devant les juridictions locales au xie siècle, présente un schéma très proche du modèle défini à l’époque carolingienne49, moyennant certains aménagements comme le rôle plus effacé de l’avoué mais qui reste présent, avec un rôle parfois accru du judex ou du villicus, un comte absent et un rôle actif des ecclésiastiques qui n’hésitent pas à agir personnellement alors que l’avouerie avait été instituée pour éviter ce cas de figure50.

7Avant de conclure, une dernière source hagiographique nous donne des indications sur un mode particulier de résolution des conflits : la procédure de flagrant délit51. Les miracles de saint Évermar52 ont été rédigés au xiie siècle (après 1117). Si ce texte est dénué de toute autorité en ce qui concerne ce saint légendaire des viie et viiie siècles, ce n’est pas le cas des événements que l’auteur relate et dont il a été le témoin53. Deux femmes se rendaient en pèlerinage au sanctuaire de Russon54. Encombrées par leurs imposants bagages, elles sont aidées par un voyageur qui se laisse distancer et qui disparaît avec les effets des deux femmes. Arrivées à Russon, elles prennent conscience du malheur qui les frappe et elles se rendent au sanctuaire pour prier saint Évermar. Celui-ci met de la confusion dans l’esprit du voleur tant et si bien qu’il se rend, sans en prendre conscience, à Russon. Au moment où il entre dans la localité, il est aperçu par les victimes qui s’approchent de lui et elles l’accusent, devant tout le monde, de fraude d’association mensongère55, qu’il les avait arrêtées avec une intention criminelle56, avec la volonté de les voler et qu’il avait soustrait ce qu’il porte encore sur lui. Le voleur, ainsi reconnu coupable par tout le monde57, fut expulsé58 de la cité et les femmes récupérèrent leurs biens59. Il s’agit d’un cas de procédure de flagrant délit au cours de laquelle les formalités judiciaires sont réduites. Le flagrant délit se caractérise notamment par le fait que le délinquant a été poursuivi par les clameurs des victimes et, surtout, parce que le produit de son larcin a été retrouvé en sa possession60. Reconnu coupable par les personnes rassemblées autour du prévenu, assemblée qui semble jouer le rôle de juridiction d’exception, il est condamné à une peine, l’expulsion de la ville, et il est condamné à la restitution des biens volés. Cette procédure correspond au schéma mis en place durant l’époque carolingienne, à ceci près qu’aucun agent judiciaire n’est intervenu ou n’a été averti. Ce qui diffère également, c’est l’intérêt porté sur les éléments intentionnels de l’infraction : il est question de fraude, d’association mensongère, de ruse. Bref, semble poindre à l’horizon, à côté de l’élément « légal » (la « norme »), de l’élément matériel (le fait), le troisième grand élément constitutif de l’infraction, l’élément moral (le dol). Il s’agit peut-être déjà d’une influence précoce du droit savant.

8Pour conclure, cette communication n’avait d’autre prétention que de démontrer, comme l’avait déjà fait Fr.-L. Ganshof61, que les sources narratives et particulièrement les sources hagiographiques, exploitées avec prudence, peuvent offrir à l’historien une grande variété d’informations très concrètes en matière judiciaire, non seulement en ce qui concerne la composition, la compétence et la procédure suivie devant différentes juridictions médiévales mais aussi concernant le degré d’adéquation qui existe entre le droit normatif et le droit vivant. Cependant, il ne faut pas oublier que, d’autre part, la majorité de ces conflits, relatés par des sources rédigées dans et pour des institutions ecclésiastiques, ne reflètent qu’une part, difficilement quantifiable, du contentieux, notamment parce qu’ils portent essentiellement sur des contestations foncières et, d’autre part, parallèlement à la voie judiciaire « institutionnalisée », existent d’autres modes de résolution des conflits dont nous n’avons entrevu que deux formes : la vengeance privée et le flagrant délit.

Notes

1 F.-L. Ganshof, Een kijk op de verhoudingen tussen normatieven beschikkingen en levend recht in het karolingische rijk, in Mededelingen van de Koninklijke vlaamse academie voor wetenschappen, letteren en schone kunsten van België. Klasse der letteren, 27e année, 1965, p. 1 21.

2Ibid., p. 3.

3 Ibid.

4 A. Boretius et V. Krause, Capitularia regum Francorum (M.G.H., LL. 3, in 4°, Sectio II, B), vol. 1, Hanovre, 1883, p. 73-78, n° 28. Sur ce capitulaire, cf. F. L. Ganshof, Observations sur le synode de Francfort de 794, in Miscellanea historica in honorem A. De Meyer, Louvain-Bruxelles, 1946, p. 306-318 ; C. De Clercq, La législation religieuse franque de Clovis à Charlemagne. Étude sur les actes de conciles et les capitulaires, les statuts diocésains et les règles monastiques (507-814), Louvain-Paris, 1936, p. 186-187.

5 H. Brunner et C. von Schwerin, Deutsche Rechtsgeschichte, t. II, 2e éd., Munich-Leipzig, 1928, p. 382-404 ; F.-L. Ganshof, Charlemagne et les institutions de la monarchie franque, in Karl der Grosse. Lebenswerk und Nachleben, t. I, Persönlichkeit und Geschichte, éd. par H. Baumann, Dusseldorf, 1965, p. 385-388 (avec bibliographie antérieure) ; C. Schott et H. Romer, Immunität, in Lexikon des Mittelalters (= L.d.M.), t. V, Munich-Zurich 1991, col. 390-392. (avec bibliographie). Concernant l’avouerie, cf. H. Brunner et C. von Schwerin, op.cit., t. II, p. 404-415 ; R. Laprat, Avoué, avouerie ecclésiastique, in Dictionnaire d’histoire et de géographie ecclésiastiques (D.H.G.E.), t. V, Paris, 1931, col. 1220-1241 ; L’avouerie en Lotharingie. Actes des 2e journées lotharingiennes (Publications de la Section historique de l’Institut grand-ducal de Luxembourg, 98), Luxembourg, 1984 ; H. J. Schmidt, Vogt, Vogtei, in L.d.M., t. VII, Munich, 1997, col. 1811-1814 ; D. Willoweit, Vogt, Vogtei, in Handwörterbuch zur deutschen Rechtsgeschichte (= H.D.R.), t. V, Berlin, 1998, col. 932-946 (avec bibliographie).

6 F.-L. Ganshof, Charlemagne et les institutions…, p. 387.

7 N. Huyghebaert, Pourquoi l’Église a-t-elle besoin d’avoués ?, in L’avouerie en Lotharingie…, p. 40.

8Ibid., p. 37-38.

9 Sur l’importance de ces diplômes, cf. J.-L. Kupper, Liège et l’Église impériale. xie-xiie siècles, Paris, 1981, p. 9-12, 421-425 ; J.-L. Kupper, Episcopus-Advocatus. Sur l’exercice du pouvoir épiscopal dans l’ancien évêché de Liège, in La souveraineté (Centre de recherches en histoire du droit et des institutions. Cahier n° 7), Bruxelles, 1997, p. 13-15.

10 J.-L. Kupper, Episcopus-Advocatus…, p. 16.

11Vita Notgeri episcopi Leodiensis, chap. 8, éd. G. Kurth, in G. Kurth, Notger de Liège et la civilisation au xe siècle, t. II, Paris-Bruxelles-Liège, 1905, p. 10-15.

12 C’est une des conclusions à laquelle est arrivé le séminaire de critique historique (année académique 1999-2000) dirigé par J.-L. Kupper, professeur à l’Université de Liège. Une publication devrait suivre. Signalons que cette hypothèse avait déjà été émise par J. Deckers, Les Vitae Notgeri : une source capitale pour l’histoire de la collégiale Saint-Jean l’Évangéliste à Liège, in La collégiale Saint-Jean de Liège. Mille ans d’histoire d’art et d’histoire, éd. J. Deckers, Liège-Bruxelles, 1981, p. 28-29. Sur cet intellectuel de haut rang (mort en 1149), prévôt de Saint-Jean l’Évangéliste à Liège et doyen de la cathédrale de Liège, cf. G. Monchamp, Reimbaldus, in Biographie nationale, t. XVIII, Bruxelles,...