QUE SAIS-JE ?

Les familles recomposées

JULIEN DAMON

Remerciements

Toute ressemblance avec des personnes existantes n’est pas forcément fortuite. Merci en tout cas à, par ordre d’apparition, Sophie, Marguerite, Hippolyte, Caroline et Victor. Au moins. Spéciale dédicace (comme disent les jeunes) à Caroline.

Merci aussi à des experts et des complices (certains mêlant les deux qualités), par ordre alphabétique : Isabelle Corpart, Fabienne Daguet, Alain Jacquot, Nadia Kesteman, Lise Mingasson, Jérôme Minonzio.

Comme le veut la formule, le signataire est seul coupable, malgré les efforts des uns et des autres pour le ramener vers un droit chemin statistique et juridique.

Bibliographie thématique QUE SAIS-JE ?

Julien Damon, Les politiques familiales, n° 3776.

Françoise Dekeuwer-Défossez, Les droits de l’enfant, n° 852.

Olivier Houdé, La psychologie de l’enfant, n° 369.

Yvonne Knibiehler, Histoire des mères et de la maternité en Occident, n° 3539.

Philippe Wallon, Le dessin d’enfant, n° 3591.

978-2-13-061689-4

Dépôt légal – 1re édition : 2012, février

© Presses Universitaires de France, 2012
6, avenue Reille, 75014 Paris

Introduction

Toute famille est d’abord composition, agencement et réunion d’individus par des liens. Chacune est à la merci d’une possible décomposition, que ce soit par disparition d’un des conjoints ou par séparation du couple. Après décomposition, enfants et parents peuvent connaître, à partir d’une nouvelle union, une recomposition.

Familles recomposées. L’expression, après hésitations, a été proposée par des chercheurs avant de pénétrer le vocabulaire courant¹. Si les choses que désignent désormais les mots étaient loin d’être inconnues, elles n’ont pas été érigées en tant que problème particulier appelant l’attention et l’intervention publiques avant les années 1990. Il en était auparavant allé de même pour cette autre configuration familiale qui précède souvent une recomposition, les familles monoparentales, terme apparu sous la plume de sociologues dans les années 1970.

Alors qu’alliance et filiation sortent un rien embrouillées des décennies récentes de transformations familiales, s’intéresser aux familles recomposées est une entrée à la fois pour prendre la mesure de ces changements et pour saisir les évolutions des politiques sociales et familiales. Idéologiquement, tout un chacun a la liberté et l’accès à une littérature abondante pour les jauger. Au-delà des descriptions et des jugements, on peut aussi vouloir estimer les conséquences du phénomène sur l’éducation et le bien-être des enfants mais également sur les marchés immobiliers. On peut s’intéresser, plus globalement, à ses impacts sur la fécondité et les comptes sociaux. Se pencher sur les familles recomposées apporte à la connaissance plus générale de la famille contemporaine et aux débats sur ses dimensions, ses évolutions et ses protections. Une matière très vivante en somme.

Ces cellules familiales aux contours incertains, tant pour leurs membres que pour les observateurs, ne sont pas une entière nouveauté. Les recompositions familiales étaient autrefois courantes, et souvent rapides. Consécutives à des décès, elles passaient par le remariage d’un veuf ou d’une veuve. Elles ont fait naître des clichés tenaces diffusés par les contes, récits et romans populaires. Parâtres et marâtres – les termes désignant précisément beaux-pères et belles-mères – ont, pour le moins, mauvaise presse. Cruels, ils abusent des enfants ou les délaissent. Cendrillon est tyrannisée et exploitée par sa belle-mère, et ses deux filles. La belle-mère de Blanche-Neige est jalouse et veut l’assassiner. Hansel et Gretel vivent un temps avec une mère de substitution qui aspire à les dévorer. Lolita est pervertie par son beau-père qui n’a épousé sa mère que pour la conquérir. David Copperfield est martyrisé par son beau-père sous le regard impuissant de sa mère. Le stéréotype négatif du beau-parent mauvais et pervers, et singulièrement de la belle-mère, est bien répandu.

Jusqu’à la Seconde Guerre mondiale, les unions étaient rompues par la mort d’un des deux conjoints alors qu’aujourd’hui la cause principale des ruptures est le divorce (ou la séparation dans les couples non mariés). Les recompositions familiales concernaient autrefois des orphelins, qui trouvaient ainsi un beau-père (parâtre) ou une belle-mère (marâtre). Aujourd’hui, les enfants des recompositions sont les enfants des désunions. La monoparentalité d’hier était involontaire. Globalement limitée au veuvage, elle n’était d’ailleurs pas appelée de la sorte. Elle est devenue expression et résultante d’une volonté.

Parents et enfants n’occupent pas la même position dans ces transformations. Les ruptures étaient auparavant subies par les enfants comme par les parents. Elles sont maintenant davantage choisies, au moins par un parent, ou font l’objet d’un compromis. Elles restent toujours subies par les enfants.

Les recompositions contemporaines, procédant non du destin et de la fatalité, mais de l’aspiration et de la volonté, sont devenues une problématique majeure du droit civil et du droit social de la famille. Quels sont, dans ces formes familiales, les rôles et statuts des uns et des autres, et des uns à l’égard des autres ? Comment adapter – si l’adaptation est jugée légitime et nécessaire – les garanties, responsabilités et prestations à des relations nouvelles ? Ces questions, individuelles et collectives, se posent à celles et ceux qui vivent ces situations et configurations, mais aussi, plus largement, aux règles et politiques publiques de prévention, d’accompagnement et de réparation.

Alors que le sujet et le phénomène alimentent des interrogations et une expertise spécialisées dans la plupart des pays riches², on se concentrera sur le cas français. Le sujet, qui concerne au premier chef les plus hautes autorités, y fait l’objet d’une attention soutenue et d’une production normative abondante. Les développements de la législation et de la jurisprudence sont importants.

La description des familles recomposées est compliquée. Formellement, aucune caractéristique évidente ne les distingue immédiatement. Pour le quidam comme pour le démographe rien ne ressemble plus, au premier abord, à une famille ordinaire ou « traditionnelle » (c’est-à-dire un couple avec ses enfants) qu’une famille plus compliquée, en l’occurrence recomposée (c’est-à-dire un couple avec des enfants)³. Autre illustration de cette complexité, les enfants de parents séparés ont systématiquement, quand leurs géniteurs sont en vie, deux foyers. Mais il ne s’agit pas toujours de familles recomposées, au contraire même. Recomposées ou non, les familles de deux parents séparés produisent le tiraillement d’enfants entre deux foyers de référence et entre deux façons de vivre.

Entrer dans l’univers des recompositions, c’est explorer un archipel de situations différentes, mais avec un dénominateur commun : l’existence d’au moins un enfant qui vit tout ou partie de son temps avec un beau-parent. Approcher les familles recomposées, c’est considérer que l’enfant, affectivement, juridiquement et statistiquement, fait famille. Mais il y a encore d’autres personnages, plus ou moins familiers, à l’identité juridique plus ou moins affirmée, dans cette histoire. Sous chacun des deux toits de ses parents, l’enfant peut cohabiter avec ses frères et sœurs (mais pas forcément tous), un beau-parent, des demi-frères et demi-sœurs, voire des quasi-frères et quasi-sœurs. Il ne faut pas oublier, dans son environnement immédiat, d’anciens conjoints, de multiples grands-parents, d’autres tiers (tantes et oncles par exemple). Et il ne faut pas oublier non plus les experts en tout genre qui répercutent – c’est selon – les drames ou les joies de la recomposition, les responsables politiques qui ont des opinions pesant sur la législation, le juge appelé en renfort, les travailleurs sociaux.

Plus ou moins conflictuelle, la famille recomposée est un grand sujet d’organisation et d’équilibre quotidiens, mais aussi de droit civil (quels sont les droits, devoirs et responsabilités ?), comme de prestations familiales (à répartir) et de pensions alimentaires (éventuellement à négocier). Les représentations, assises sur des réalités, oscillent entre, d’une part, la vision d’une joyeuse tribu étendue et, d’autre part, l’évocation de nids de conflits et de drames larvés ou exposés. Entre espoirs de bonheur et de nouvelle stabilité et déceptions amoureuses renouvelées. Entre enfants recouvrant la stabilité et enfants confrontés à l’échec scolaire et affectif.

Ce « Que sais-je ? » tentera de répondre à l’esprit de la collection. On présentera un ensemble d’observations, d’analyses de synthèse, de repères sur ces questions renouvelées de la filiation, de l’alliance, de la germanité. On n’offrira pas de recette ni de potion magique pour résoudre les discordes intimes ou les conflits juridiques. Toute une production spécialisée de guides, de manuels, de bandes dessinées (au demeurant souvent de haute tenue) est là à cet effet. Enfin, dans une approche plus personnelle, on fournira quelques observations et propositions originales.

Pour apporter – autant que faire se pourra – un peu de clarté sur un ensemble bariolé d’organisations, de réglementations et de législations, mais aussi d’opinions, de sentiments et d’évolutions historiques, on procédera classiquement en deux temps. Dans un premier moment, après un nécessaire condensé des mutations familiales dans lesquelles elles s’inscrivent, on traitera des recompositions familiales (au sens le plus large). Celles-ci sont, d’abord, des recompositions affectives et conjugales qui retentissent sur les situations et responsabilités parentales. Dans un second temps, on s’intéressera aux recompositions politiques et juridiques (dans un sens également extensif) qui les accompagnent. Celles-ci relèvent d’abord d’un droit qui évolue et de questions sensibles qui ne sont pas définitivement tranchées (homoparentalité, résidence alternée, statut du beau-parent).

Chapitre I

Recompositions familiales : faits et opinions

Dans le domaine des nombreuses expertises et controverses contemporaines sur la famille, on peut repérer deux familles. À un foyer de réflexions pessimistes (insistant sur la désinstitutionnalisation de la famille traditionnelle qui déstabilise l’ordre social) fait pendant un foyer de réflexions optimistes (valorisant une famille relationnelle, centrée sur les relations interpersonnelles). Dans ces deux versions (qui sont aussi des traditions), les constats, décriés ou célébrés, sont les mêmes. Des liens égalitaires, électifs, contractuels, réversibles et affinitaires remplacent des liens hiérarchiques, traditionnels, éternels et statutaires. Le lien conjugal, surtout dissocié du mariage, est plus précaire. Plus que des liens institutionnels, les individus, dans et pour la famille, privilégient des liens d’élection. La famille n’est plus là pour transmettre des héritages et des patrimoines moraux, mais pour faire vivre de bonnes relations. Le respect mutuel remplace le respect de l’autorité. Modification et diversification des modèles familiaux sont emmenées par des dynamiques multiples, dont l’aspiration au bonheur individuel. Il était attendu autrefois de l’individu qu’il se fonde dans la famille. Il attend maintenant d’elle qu’elle lui procure un cadre épanouissant pour sa personne.

L’étude des recompositions familiales est d’abord une étude des mutations familiales. Démographes et juristes s’intéressent traditionnellement et respectivement à la famille biologique (pour la mesure de la fécondité) et à la famille instituée par le mariage (pour l’organisation des droits et devoirs). Progressivement, entre autres pour prendre en considération l’évolution des unions, les experts se sont intéressés à la cohabitation et au logement. Mais avec des histoires conjugales qui ne sont plus linéaires et, partant, des familles qui ne sont plus systématiquement composées seulement des parents et de leurs enfants vivant sous le même toit, la construction et la mise en œuvre du droit comme l’élaboration et le recueil de données sont mis à rude épreuve.

Comment nommer, catégoriser, mesurer ? Comment refléter ces réalités qui échappent à la caractérisation simple et à l’appareil statistique de recensement ? Avant de répondre à ces questions et de présenter les caractéristiques des familles recomposées, il est fondamental de revenir sur les décennies récentes de transformation de la famille. Celle-ci, maintenant dans toute sa diversité, est toujours un ciment des identités. Mais les révolutions, d’ailleurs toujours à l’œuvre, ont été puissantes.

I. – Constances et métamorphoses de la famille

Les constats sont connus, même s’ils ne sont pas toujours parfaitement documentés. Au moins, ils sont répétés à l’envi. Déclin du mariage au profit de la cohabitation et de l’union libre, banalisation des divorces et des séparations, croissance des naissances hors mariage et diversification des modèles familiaux, tout ceci dans un contexte de baisse puis maintenant de stabilité de la fécondité, de montée de la scolarisation et de l’activité féminine, de recul historique de la vieillesse et de la mort comme de la pratique religieuse. À cette liste, déjà longue, il faut ajouter progression de la monoparentalité ; apparition discutée de l’homoparentalité sur la scène publique ; développement du génie génétique et de la procréation médicale assistée ; autonomie individuelle plus précoce des enfants couplée à une dépendance financière plus longue ; présence plus étendue de grands-parents en bonne santé ; espérance de vie en couple qui n’a jamais été aussi longue. Bref, la famille a bougé et bouge encore. À certains égards, il n’est pas exagéré de parler de métamorphoses.

On peut, d’abord, décrire le contexte qui a vu émerger et s’affirmer la problématique des familles recomposées à partir des véritables révolutions qu’a connues l’institution familiale. Transformée, la famille, avec un singulier qui contient maintenant la pluralité de ses formes, demeure toutefois une institution à laquelle les individus sont attachés. Pour faire le point sur ces évolutions des opinions et des situations, quelques tableaux et graphiques seront, ensuite, plus utiles que de longs discours. Les évolutions familiales de ces dernières décennies offrent des courbes aux directions remarquablement précises. L’ensemble ne se veut pas panorama général des transformations familiales, mais précis sur les évolutions les plus importantes.

1. Les révolutions d’une institution toujours valorisée. – Pour condenser les évolutions familiales, on peut schématiquement recenser trois grandes révolutions⁴. D’ordre technique, affectif et juridique, elles incarnent de solides changements aux multiples conséquences sur les formes familiales, sur les modalités de leur constitution et sur la vie quotidienne en leur sein. Étroitement liées, se nourrissant réciproquement, elles ne sont distinguées que dans un souci pédagogique.

Révolutions techniques. – Par révolutions techniques, on entend l’ensemble des évolutions autorisées par la montée en puissance des biotechnologies. Depuis le milieu des années 1960, la contraception a révolutionné la vie des femmes. L’enfant n’est plus seulement accepté, désiré ou non. Il devient possible de le programmer. Cette maîtrise de la procréation par les femmes, jusque-là privilège masculin, est un premier indice de ce qui sera par la suite baptisé crise de la paternité. Science génétique progressant, l’homme devient presque inutile à la transmission de la vie. Des gamètes congelés et une insémination artificielle suffisent. La science permet ainsi à la sexualité de ne plus être forcément attachée à la reproduction. Elle permet aussi, symétriquement, à la reproduction de se passer de sexualité. La sexualité est dissociée de la procréation, tandis que la conjugalité est associée à la volupté (souhaitée). Encore dans le domaine technique, l’identification génétique a considérablement progressé – avec toujours, en trame, de robustes discussions éthiques. L’établissement du lien de filiation paternelle est désormais, biologiquement, indiscutable. Alors que le vieil adage – mater semper certa est – soutenait que l’on était toujours certain de la mère, c’est le contraire qui se profile. Par test génétique, on peut être absolument assuré de la paternité, quand la maternité devient, elle, juridiquement plus problématique (cas des mères « porteuses » par exemple). Le mariage qui, historiquement, instituait juridiquement la filiation paternelle par le jeu de la présomption de paternité (les enfants de l’époux sont ceux de son épouse) est, sur ce point, mis en question. Le mariage est dissocié de la paternité.

Révolutions amoureuses. – Le sexe, le bonheur et l’enfant : au moins sur ces trois sujets pleins de sentiments, les choses ont fortement remué depuis une quarantaine d’années. Plaisir et jouissance sont érigés en conditions de réalisation de soi, avec une sexualité affranchie des hasards de la procréation. Des idéaux libertaires en passant par l’affirmation de la psychanalyse, la sexualité est valorisée comme liberté et comme égalité des sexes. Elle participe à l’épanouissement individuel plus qu’à la reproduction humaine. La famille du désir se rapproche de celle des desiderata individuels. Le sexe n’étant pas la seule chose dans la vie, c’est, plus globalement, le bonheur qui est avancé et célébré en tant qu’objectif cardinal d’une existence (individuelle ou conjugale). L’amour devient capital dans la constitution et la survie des couples. Sacrifice et appartenance à des communautés prennent moins d’importance dans la liste des éléments qui composent les identités. La bonne entente amoureuse, complémentaire ou non d’une bonne entente sexuelle, devient déclencheur, liant et raison d’échec des unions.

Autre objet de sentiment, l’enfant, qui devient plus rare et qui arrive plus souvent en étant désiré, est l’objet de toutes les attentions. L’enfant, dont l’intérêt et la protection font l’objet de préoccupations et d’interventions grandissantes, devient, en quelque sorte, le cœur de la famille. Avoir un enfant compte d’ailleurs davantage que de créer une famille. L’enfant n’est plus un chaînon entre les générations, mais d’abord un projet de bonheur, dans l’union de deux cœurs. Il y a dissociation entre enfantement et famille traditionnelle régie par le mariage. L’amour réciproque du conjoint et de l’enfant doit rendre heureux. À défaut, si l’ensemble n’épanouit pas, les séparations sont acceptables. Elles sont des possibilités de sortie pour retrouver le bonheur et refaire sa vie. Si les séparations sont plus aisées, les liens sont, en théorie, renforcés...