QUE SAIS-JE ?

La propriété littéraire et artistique

BERNARD EDELMAN

Docteur en Droit

Avocat à la Cour de Paris

Quatrième édition mise à jour

14e mille

Du même auteur

Le droit saisi par la photographie, Maspero, 1973, rééd. Flammarion, « Champs », 2001.

La légalisation de la classe ouvrière, Bourgois, 1978.

L’homme des foules, Payot, 1981, rééd. 2004.

La maison de Kant, Payot, 1984, 2006.

L’homme, la nature et le droit (dirigé avec M. A. Hermitte), Bourgois, 1988.

Droits d’auteur. Droits voisins, Dalloz, 1993.

La personne en danger, PUF, 1999.

Nietzsche, un continent perdu, PUF, 1999.

L’adieu aux arts, 1926.

L’affaire Brancusi, Aubier, 2001.

L’art en conflits (en collab. avec Nathalie Heinich) La Découverte, 2002.

Le sacre de l’auteur, Le Seuil, 2004.

Quand les juristes inventent le réel, Hermann, 2007.

978-2-13-061131-8

Dépôt légal — 1re édition : 1989

4e édition mise à jour : 2008, janvier

© Presses Universitaires de France, 2008
6, avenue Reille, 75014 Paris

Principales abréviations

Ann. prop. ind. : Annales de la propriété industrielle

B. : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation

Civ.  : Arrêt d’une Chambre civile de la Cour de cassation (Ire, IIe ou IIIe)

CPI : Code de la propriété intellectuelle

Com.  : Arrêt de la Chambre commerciale et financière de la Cour de cassation

CJCE : Cour de justice des Communautés européennes

Crim.  : Arrêt de la Chambre criminelle de la Cour de cassation

D. : Recueil Dalloz

DH : Recueil Dalloz hebdomadaire

JCP : Jurisclasseur périodique (semaine juridique)

Paris... : Cour de Paris-Versailles : Cour de Versailles, etc.

RIDA : Revue internationale du droit d’auteur

S. : Recueil Sirey

Soc.  : Arrêt de la Chambre sociale de la Cour de cassation

TGI : Tribunal de grande instance

Introduction

Dans le cadre restreint de ce petit ouvrage, il m’a paru vain de vouloir « tout dire » d’une matière aussi complexe que le droit d’auteur.

Plutôt que de résumer des règles et des solutions – ce qui aurait donné un squelette sans chair – j’ai choisi la voie de l’exposé logique ou, pour employer une expression un peu désuète, la voie de la présentation raisonnée.

Le droit d’auteur, en effet, s’est élaboré autour de quelques concepts simples, apparemment évidents, qui en constituent la structure élémentaire. L’exposé de ces concepts et leur articulation dessinent une conception tout à fait originale de l’art et de la littérature, qui n’a rien à envier aux théories les plus subtiles de l’esthétique, de la critique littéraire ou de la sociologie de l’art. Qu’il faille, un jour, unifier ces différents points de vue en un ensemble cohérent ne fait, pour moi, aucun doute. Mais cela est un autre travail.

Qu’on ne s’attende donc pas, dans ce texte, à un résumé de cours ou de traité ni, moins encore, à un mémento. Mieux que de prétendre à l’exhaustivité, j’ai préféré faire comprendre ce qu’était, en son fond, le droit d’auteur.

Cela a commandé une présentation peu orthodoxe de la matière.

Dans une première partie je me suis attaché à définir les concepts fondateurs de ce droit, les catégories fondamentales sur lesquelles s’édifie toute la casuistique juridique. Ces catégories, à dire vrai, sont extrêmement simples, puisqu’elles sont tirées de questions toutes « naturelles » : Qu’est-ce qu’une œuvre ? Qu’est-ce qu’un auteur ? Qu’est-ce qu’un droit d’auteur ?

En répondant à ces trois questions, on décrira la structure élémentaire du droit d’auteur.

Dans une seconde partie, je tâcherais de montrer que cette structure est le siège de profondes mutations. L’économie du droit d’auteur, dans les trois dernières décennies, a été bouleversée par l’extraordinaire explosion technologique – télésatellites, câblo-distribution, informatique – qui a entraîné l’organisation d’un marché mondial, la construction d’une industrie de la culture, et, mieux encore une métamorphose du public. Le public du XXIe siècle n’est plus le même que celui du XXe siècle.

Cette révolution, il fallait la décrire, et j’ai pris le parti de le faire en mettant l’accent sur trois points fondamentaux : d’une part, la subversion du concept même d’« œuvre de l’esprit » par le marché et la technologie, d’autre part, l’influence de plus en plus déterminante des investisseurs, qui se dissimule sous le masque trompeur des « droits voisins » et, enfin, la naissance du public de la « société de l’information ».

Un dernier mot. En droit, l’exposé d’une règle abstraite, dans sa sécheresse même, ne peut être entendue que par les professionnels. Pour éviter cet écueil, j’ai estimé plus judicieux d’illustrer les normes juridiques par des extraits de jurisprudence. Ce qu’on perdra ainsi en exhaustivité, on le gagnera, je l’espère, en compréhension.

Mon seul et unique but, une fois encore, est de faire comprendre des logiques et non pas de noyer le lecteur sous des détails techniques – qu’on pourrait trouver aisément dans les traités et manuels spécialisés.

PARTIE 1

Les structures élémentaires du droit d’auteur

Une exposition raisonnée des structures élémentaires du droit d’auteur présente un triple avantage.

D’une part, elle permet de spécifier les concepts fondateurs et, partant, d’en comprendre l’origine, le sens et le fonctionnement ; d’autre part, elle permet aussi de les spécifier au regard des autres catégories utilisées par d’autres disciplines (philosophie, sociologie...) ; enfin elle rend perceptibles les « points de fuite » dont ils ont été l’objet.

En outre, si l’on veut comprendre l’évolution – ou la révolution – qui atteint notre discipline, il convient de savoir à partir de quoi elle s’est effectuée.

Comme on l’a déjà annoncé dans l’introduction, les structures élémentaires du droit d’auteur peuvent s’entendre sous la forme de trois questions : Qu’est-ce qu’une œuvre ? Qu’est-ce qu’un auteur ? Quels sont les droits de l’auteur sur son œuvre ?

Chapitre I

Qu’est-ce qu’une œuvre ?

A priori, la question semble saugrenue. On ne doute point qu’en écoutant une symphonie de Brahms, en lisant un roman de Kafka, ou en regardant un film de Visconti, on est en présence d’une œuvre. Et tout le travail du critique littéraire, de l’historien de l’art, consistera à étudier la structure interne de tel poème, sa cohérence, ses « effets ». . Quant au philosophe, il s’interrogera sur les concepts de « beau » ou de « sublime » ou bien sur la nature de l’esthétique.

Tout autre est le point de vue du droit et ce pour des raisons bien simples. Lorsqu’un auteur demande la protection de la loi en soutenant, par exemple, que son œuvre a été plagiée, le juge n’est point requis de se prononcer sur la valeur esthétique de l’ouvrage. Il serait insupportable qu’un tribunal déboute un écrivain de son action en contrefaçon aux motifs que son livre est... mal écrit, qu’il est d’un genre... douteux, que les personnages lui sont odieux ou que l’intrigue est piètrement conduite.

En d’autres termes, il est tout simplement demandé au juge de se prononcer sur une « réalité » : est-il vrai que l’adaptation cinématographique de tel roman en a dénaturé l’esprit, est-il vrai que tel tableau a servilement imité tel autre tableau ?

Ainsi, théoriquement, le juge doit-il appréhender l’œuvre d’une façon radicalement neutre, et tout l’effort du droit, on le verra, consistera à organiser une neutralité esthétique. Il en résulte que, d’un côté, l’appréciation juridique ne devra point tenir compte d’éléments qui introduiraient une subjectivité certaine dans le jugement et que, de l’autre côté, un système cohérent de la neutralité devra être élaboré.

I. – Les conditions négatives

1. Droit d’auteur et « mérite ». – Le droit ne peut donc prendre en compte la valeur esthétique d’une création, son « mérite », si l’on préfère, sans quoi le juge risquerait d’exercer une censure inadmissible et d’imposer ses vues.

Autrement dit son office– c’est-à-dire le devoir que lui impose sa charge – implique une totale neutralité à cet égard.

Cette règle est fondamentale et elle est mise en œuvre dès lors qu’une vérité– non juridique, s’entend – est en jeu.

Ainsi en est-il de la vérité historique, par exemple. Ayant à statuer sur la valeur d’une « thèse » qui déniait l’existence des chambres à gaz, le Tribunal de Paris énonçait en principe que :

« Les tribunaux appelés à trancher des litiges avec des matériaux exclusivement fournis par les parties n’ont ni qualité ni compétence pour juger l’histoire : que, démunis de tout pouvoir de recherche inquisitoriale ou d’action d’office, ils n’ont pas reçu de la loi mission de décider comment doit être représenté et caractérisé tel ou tel épisode de l’histoire nationale ou mondiale... ; qu’il échappe aux tribunaux d’imposer une thèse historique qui aurait valeur d’histoire officielle, ou même, simplement, de marquer une préférence en tentant de départager les tenants de telle ou telle thèse, en fonction d’une idéologie déclarée dont ils seraient les protecteurs ou d’une prétendue objectivité dont ils seraient les détenteurs... » (TGI Paris, 8 juill. 1981, D., 1982, 59, note B. Edelman).

Cette même neutralité s’impose en matière de vérité scientifique, les juges pouvant seulement sanctionner un savant s’il manque à son devoir d’objectivité (Civ. Ire, 27 févr. 1951, BI, n° 77, p. 62, concernant une histoire de la TSF qui ne mentionnait pas Branly).

Mutatis mutandis, le juge ne peut s’ériger en arbitre du beau. Quand il lui est arrivé de le faire, on a assisté à de tragiques aberrations. Ainsi, lors de l’apparition de la photographie, a-t-on vu des tribunaux refuser à des clichés la protection de la loi, aux motifs qu’ils avaient été produits par des machines :

« Il y a lieu, pour fixer le droit de propriété, de distinguer entre les productions qui appartiennent aux Beaux-Arts et celles qui sont du domaine des arts industriels ; que les uns sont le résultat de la pensée et de l’intelligence, et que les autres exigent surtout le travail de la main ou l’emploi des machines... » (Trib. corr. Seine, 9 janv. 1862, Ann. prop. ind., 1862, 71).

C’est pourquoi la Cour de cassation veille jalousement à la neutralité du juge. Dans une affaire topique, un dessinateur qui avait effectué pour le compte de la Régie Renault, à partir de « bleus d’usine », la représentation en coupes, ou en « éclatés », de certains moteurs ou véhicules, revendiquait sa qualité d’auteur. La Cour de Paris ayant refusé de reconnaître à ces dessins le caractère d’une œuvre de l’esprit, dans la mesure où ils ne procédaient pas de considérations esthétiques ou artistiques mais de simples visées techniques, a été censurée par la Cour suprême :

« Attendu qu’en se déterminant par de tels motifs, alors que la protection légale s’étend à toute œuvre procédant d’une création intellectuelle originale, indépendamment de toute considération d’ordre esthétique ou artistique », la cour d’appel a violé la loi (Civ. Ire, 15 avr. 1982, BI, 133, p. 117).

On ne saurait être plus clair ; le juge ne peut se prononcer sur le « beau ».

2. Droit d’auteur et « genre ». – On pourrait se demander, par ailleurs, si le juge a bien la faculté de prendre en compte le « genre » d’une œuvre pour décider, éventuellement, qu’elle ne mérite pas protection : ainsi d’une chansonnette, d’un roman policier, ou même d’un film pornographique.

Si l’on a gardé à l’esprit l’impératif de neutralité du juge, la réponse ne fait pas de doute. En effet, exclure un « genre » de la protection légale supposerait l’énoncé d’un jugement de valeur : l’on aurait ainsi ouvert la porte, par une voie détournée, à la notion de mérite.

C’est ainsi qu’ont été indifféremment protégés des papiers peints, des vêtements féminins, une carrosserie de voiture, ou même une pièce détachée de carrosserie.

Une fois de plus, dans une affaire où une personne avait été poursuivie pour avoir repiqué au moyen d’un magnétoscope des vidéocassettes pornographiques et les avoir revendues, la Cour de cassation a approuvé les juges du fond d’avoir condamné le contrefacteur, en énonçant notamment que la loi « interdit aux juges de subordonner (son) application à des considérations relatives à une morale essentiellement variable selon les lieux et les époques » (Crim., 6 mai 1986, Rev. int. dr. aut., oct. 1986, p. 149).

Le « genre » pornographique ne doit donc pas être pris en compte pour l’application de la loi.

3. Droit d’auteur et « forme d’expression. – Sous peine, encore, de verser dans l’arbitraire, le juge ne pourrait non plus privilégier telle forme d’expression sur telle autre, le théâtre sur le cinéma, la peinture sur la photographie...

À telle enseigne que la jurisprudence a décidé que méritaient protection des mises en scène théâtrales et des « pas » de ballet, et que la loi du 3 juillet 1985 a inclus, parmi les œuvres de l’esprit, les « numéros et tours de cirque » (art. L. 112-2. 44 du CPI).

4. Droit d’auteur et « destination ». – Enfin, et pour les mêmes raisons de neutralité, le juge ne doit pas prendre en considération la finalité de l’œuvre. Il lui importe peu que l’œuvre consiste en une technique de tissage ou un modèle de planche à voile, ou un simple jeu vidéo : il lui suffit de constater son existence – sous la condition qu’elle soit originale –, comme on le verra ci-dessous.

En d’autres termes, quelle que soit la destination – ludique, contemplative, décorative... – de l’œuvre, elle mérite protection.

Ce principe s’exprime, juridiquement, dans la notion de l’unité de l’art, et il faut entendre par là que « l’art industriel » peut être protégé aussi bien par le droit d’auteur que par un droit spécifique – comme celui des dessins et modèles par exemple.

Ces différents énoncés négatifs– négatifs en ce sens qu’ils ne doivent, en aucun cas, guider le juge dans l’appréciation qu’il porte sur une œuvre de l’esprit – sont regroupés dans l’article L. 112-1 du CPI qui énonce :

« Les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les œuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination. »

Cela dit, ces conditions négatives ne suffisent évidemment pas à définir ce qu’est, pour le droit, une œuvre de l’esprit. Or, on va le voir, ce n’est pas une mince affaire.

II. – La définition positive de l’œuvre de l’esprit

Définir positivement une œuvre de l’esprit n’est point aisé pour au moins deux raisons : d’un côté, il convient de s’arrêter à un concept qui soit non seulement indépendant du mérite, de l’expression, du genre et de la destination, mais encore suffisamment extensif pour comprendre toutes les œuvres de l’esprit ; de l’autre côté, tâche plus redoutable encore, on doit trouver un critère opératoire qui permette de départager les œuvres qui méritent protection de celles qui ne le méritent pas.

En effet, c’est le bon sens même, il serait impensable d’accorder, sans examen, le bénéfice du droit d’auteur à n’importe quelle création.

En d’autres termes, le législateur et la jurisprudence ont été inévitablement amenés à élaborer une structure spécifique de l’œuvre de l’esprit adéquate à la neutralité du juge.

1. La création. – Pour éviter de tomber dans les pièges tendus par les notions d’expression, de genre, de mérite et de destination, il convenait de remonter à la source même de l’œuvre de l’esprit, c’est-à-dire à un moment où ces déterminations ne jouaient pas encore.

À partir de là, il devenait possible de reconstruire une structure autonome de cette œuvre.

Ainsi, fallait-il résoudre la question suivante : qu’y a-t-il d’irréductible dans l’œuvre de l’esprit ? Où se situe sa naissance ? En quoi consiste son « noyau dur » ? Cette irréductibilité, le droit l’a désignée par le concept de création. La création, en première approche, n’est rien d’autre que l’effort intellectuel fourni par une personne pour formaliser une conception littéraire ou artistique.

Ce concept, on en trouve trace dans le Code de la propriété intellectuelle. Ainsi son article L. 111-1 proclame-t-il que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporel exclusif et opposable à tous... ». De même l’article L. 113-7 dispose-t-il que « ont la qualité d’auteur d’une œuvre audiovisuelle la ou les personnes physiques qui réalisent la création intellectuelle de cette œuvre... ».

Le concept de création est quotidiennement utilisé par la jurisprudence. Pour ne prendre qu’un exemple, il a été jugé qu’un réalisateur d’une œuvre audiovisuelle, dont le travail s’était limité, à l’aide de deux ou trois caméras, aux enchaînements entre le texte et les tableaux, n’a point participé à la création intellectuelle de l’œuvre « puisque sa prestation n’était que la mise en œuvre d’une technique » (Paris, 4 mars 1987, D., 1988, Som. 204, obs. Colombet ; même solution pour un photographe de plateau : Paris, 18 déc. 1985, D.,., 1986, IR, 183, obs. Colombet).

Lorsque l’effort intellectuel se résout à la mise en œuvre d’une technique, il ne peut y avoir formalisation d’une conception littéraire ou artistique.

Cela dit, on voit sans peine qu’on ne peut se satisfaire du simple énoncé du concept de création : qu’a-t-on vraiment dit lorsqu’on affirme, ex abrupto, qu’il représente un effort intellectuel de conception ? Pas grand-chose, en vérité !

Il faut donc aller plus avant dans la définition pour en déterminer les éléments constitutifs. Je proposerais la définition suivante, quitte à la soumettre à l’épreuve de la jurisprudence : la création est le produit d’un travail intellectuel libre, exprimant la personnalité du créateur, et s’incarnant dans une forme originale.

Reprenons chacun de ces éléments en réservant la question de l’originalité.

A) Travail et création. – Il ne fait pas de doute qu’un travail intellectuel est au fondement de toute création littéraire ou artistique. Mais, pour autant, tout travail intellectuel ne donne pas lieu à une œuvre de l’esprit. Soit il peut produire une invention– et le droit du brevet s’appliquera –, soit il peut produire de simples services (travail du médecin ou de l’avocat), soit, enfin, il peut consister dans la mise en œuvre d’une technique (ainsi du dessinateur industriel, de l’arpenteur, du géomètre, etc.).

On doit alors spécifier quel type de travail est susceptible de produire une œuvre de l’esprit.

En premier lieu, on peut dire que l’objet de ce travail est fort singulier, et la comparaison avec le régime du brevet est tout à fait éclairante. Lorsqu’une personne met au point une invention, elle fournit sans conteste possible un travail...