Michèle Becquemin

Protection de l'enfance : l'action de l'association Olga Spitzer

1923-2003

2003

Présentation

Les réformes en cours au nom de la sécurité et du droit des usagers invitent à mieux comprendre le dispositif français de protection de l'enfance. L'histoire de l'association Olga Spitzer, des années 1920 à nos jours, y contribue. Cette association est en effet à considérer comme un prototype. Elle naît en 1923 dans le département de la Seine, à l'instigation d'un cercle de réformateurs de la Justice des mineurs, inspirés par la démocratie américaine et proches du courant radical-socialiste. Ces innovateurs étaient convaincus que la création d'un service social près du Tribunal pour enfants et d'un centre d'accueil et d'observation était une des meilleures réponses à apporter aux problèmes des enfants maltraités, difficiles ou délinquants, et à leur famille. Ils défendaient aussi l'idée que seuls des professionnels qualifiés auraient les compétences requises pour réaliser de telles missions. L'association Olga Spitzer porte dès son origine deux ambitions intimement liées : empêcher que les enfants soient envoyés en prison ou en maison de correction ; éviter que les parents " indignes " soient déchus de leur autorité parentale, en leur apportant aides et conseils. Cette monographie, illustrée de témoignages, s'appuie sur un important corpus d'archives privées et publiques. Elle met en relief les relations entre les faits institutionnels et les décisions politiques dans les contextes socio-économiques successifs. L'ouvrage apporte ainsi un éclairage tout à fait original sur les mutations du droit des mineurs, sur les conceptions de la santé publique et des politiques familiales ainsi que sur l'évolution du travail social et éducatif au cours du XXe siècle.

Ouvrage de
Michèle Becquemin

Copyright

© ERES, Toulouse, 2012.

ISBN numérique : 9782749222622

ISBN papier : 9782749202204

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Table

Préface (Michel Chauvière)

Introduction

Questions actuelles6

Perspectives de l’approche historique

Brève généalogie de la protection de l’enfance

1. Une institution pour la protection de l'enfance

Les promoteurs

Un ingénieur

Les experts

Les façonneurs de droit

Conclusion

2. Développement associatif et politiques sociales

Le lancement de l’association ssedm

3. Enjeux professionnels au service social de l'enfance

Une organisation de femmes dans un monde d’hommes

Conclusion

4. Émergence de la rééducation. Du foyer d'accueil de Soulins à l'irp de Tigery

Observation versus rééducation

Épilogue

Postface (Michel Chauvière)

Bibliographie

Sigles et précisions terminologiques

Remerciements

Préface

Michel Chauvière

La première leçon de ce travail est sans aucun doute de nous faire pénétrer de plain-pied dans la « fabrique du social » à travers l’exemple d’une œuvre presque idéal-typique. Nous sommes dans les années 1920, la création d’un service social de l’enfance en danger moral à Paris apparaît rétrospectivement comme un événement de première importance. C’est alors l’affaire de quelques personnages typés. Michèle Becquemin nous les présente en consacrant de belles pages aux promoteurs : le juge Rollet, l’instigatrice Chloé Owings et la mécène Olga Spitzer ; puis à celle qu’elle qualifie à juste titre d’« ingénieur » du service social spécialisé : Marie-Thérèse Vieillot ; enfin aux experts : des médecins psychologues, Simon et Bonnis, une juriste avocate, Hélène Landry-Campinchi, et un sociologue durkheimien, Paul Fauconnet. C’est là un échantillon tout à fait représentatif d’une fraction étroite de la société bourgeoise réformatrice, orientée vers les questions sociales de manière moderne, c’est-à-dire en mariant science et action, savoirs et autres ressources (y compris les proximités politiques).

Les portraits qui nous sont proposés éclairent les conditions générales de la technicisation des regards comme de la professionnalisation des intervenants sociaux. Ils révèlent d’abord l’opposition du réseau catholique et d’autres réseaux visiblement plus œcuméniques (radicaux-solidaristes, protestants, juifs etc.). Ils montrent aussi que les points de passage sont plus nombreux qu’on ne le laisse entendre généralement entre le monde du service social et celui de l’éducation spécialisée, entre le monde des assistantes sociales et celui des éducateurs. C’est là un des apports substantiels du travail réalisé. Ces portraits attestent aussi de l’existence de certains transferts de personnels et donc de compétences avec l’Éducation nationale. Mais les échanges resteront limités et chacun sait qu’ils ne sont toujours pas très faciles à négocier. Enfin, ces pages nous renseignent avec beaucoup de précision sur la division du travail entre les différents protagonistes et les affinités qui les relient, par exemple entre Vieillot, Owings et Simon. Dans cette aventure, derrière ces personnages en première ligne, l’influence américaine est tout à fait manifeste. Le service social de l’enfance en danger moral est, à cet égard, un exemple assez unique de création originale, sous influence et avec des partenariats très affûtés. Elle marque la transition professionnelle qui entretient des rapports étroits mais complexes avec la puissance publique républicaine.

Une seconde partie, tout aussi bien informée, aborde plus spécifiquement l’histoire institutionnelle ou plus exactement l’arborescence institutionnelle de l’association Olga Spitzer. De 1923 à aujourd’hui, l’institution s’est en effet considérablement développée, en même temps qu’elle a su consolider sa capacité d’interpellation du champ politique. Mais, contrairement à certaines idées trop simplistes pour être vraies, il n’y a pas nécessairement de lien direct entre ces deux processus, au mieux un jeu complexe d’interactions. C’est pourquoi Michèle Becquemin consacre de longues pages à nous exposer les grandes étapes de la croissance du service social, rapportées au contexte politique et social, par-delà du seul souvenir des acteurs. On y découvre avec beaucoup d’intérêt tout l’arrière plan de la politique de l’enfance inadaptée, telle que les années de Vichy vont la consacrer définitivement. On y voit aussi, selon une temporalité plus longue, l’évolution législative et pratique entre les décrets-lois de 1935 concernant les conditions juridiques de l’assistance éducative, et l’ordonnance de 1958 qui consolide la capacité d’intervention judiciaire au civil, dans l’intérêt de l’enfant et sans déchéance des parents. Des personnages essentiels comme le quaker Van Etten, le commissaire scout Henri Joubrel ou encore le journaliste Alexis Danan y forgent leurs convictions et s’y ressourcent pour agir efficacement dans l’espace public.

Une double relation domine ces moments fondateurs : d’une part, aux normes juridiques, qui évoluent par sauts successifs, et plus spécialement à la magistrature, principal donneur d’ordre en l’espèce ; d’autre part et de manière plus tumultueuse, aux acteurs politiques. C’est dans ces conditions que le service social de l’enfance en danger moral acquiert à un moment donné de son existence un statut de quasi-expérimentation publique ; en tout cas, ce qui s’y trame est suivi de très près par les représentants de l’Etat et ceux des sciences sociales montantes. Évidemment, la concurrence entre le ministère de la Santé (nouveau venu) et celui de la Justice (dont la compétence est beaucoup plus ancienne) traverse déjà le champ de la protection de l’enfance et cela se ressent au sein du service social de l’enfance en danger moral. Il faut aussi noter l’effacement relatif de l’Éducation nationale, notamment après 1932, et celle du ministère de l’Intérieur – à la différence de ce que nous connaissons aujourd’hui.

Pour donner sens à l’aventure, l’auteur consacre encore de belles pages aux pérégrinations de la notion d’« enfant en danger moral » inventée par le juge Rollet, à l’introuvable réforme d’ensemble de la protection de l’enfance qui subit les vicissitudes d’une conjoncture intérieure variable depuis les années 1930, aux décrets-lois de 1935 qui lui semblent intervenir surtout par défaut et selon d’obscures stratégies entre les parties concernées, aux lentes transformations de la politique en direction des œuvres, entre incorporation, autonomie subventionnée et auto-financement (mécénat Spitzer), à la traversée de la période de Vichy avec ses dangers mais aussi toute une nouvelle configuration conflictuelle qui fera date, à l’achèvement du droit des mineurs entre 1945 et 1958 ainsi qu’aux conflits récurrents entre appareils d’État, entraînant alliances et navigation fine, etc.

Après l’examen du cadre, Michèle Becquemin a pris le parti tout à fait justifié de consacrer un chapitre entier aux enjeux plus spécifiques de la professionna-lisation au sein du service social de l’enfance. Sur longue période, cette approche est très précieuse. Elle permet de mieux comprendre les multiples raisons du dépassement stratégique du bénévolat, entre convictions, pragmatisme et qualité – ce qui contribue à éclaircir ce point d’histoire encore mal connu ; elle nous révèle aussi les ruses et techniques de la formation, dans une période où les efforts au sein du service social de l’enfance sont visiblement en phase avec l’organisation en cours des professions de service social puis de l’éducation spécialisée. Enfin – et c’est sans doute là une partie plus inattendue, l’auteur prend soin d’analyser le ratio bien peu paritaire des hommes et des femmes, et de tirer les conséquences pour la dynamique institutionnelle d’un ordre féminin « drastique » quand les juges garants de l’action sont tous des hommes et les éducateurs des jeunes gens récemment intégrés ! Quelques pages lumineuses apportent d’indéniables matériaux pour la compréhension des rapports sociaux de genre dans le travail social. Un tel travail a été récemment initié par le Conservatoire national des archives et de l’histoire de l’éducation spécialisée (cnahes) à partir du thème : « Femmes d’éducateurs et éducateurs femmes », mais il reste fort à faire.

Au chapitre suivant, la monographie se déplace vers l’établissement phare du service social de l’enfance dans le champ de l’éducation spécialisée, à savoir le foyer d’accueil de Soulins, créé dès 1928 et qui se transformera en 1967 en un Institut de rééducation psychothérapique (irp) à Tigery. Cette partie est importante à plusieurs titres. D’abord, elle nous donne à voir un établissement né avant lapériode de Vichy et qui, avec deux ou trois autres de ce type, a manifestement servi de référence lorsque s’est organisée à partir de 1942-1943 la politique de l’enfance inadaptée en France. Comme le note Michèle Becquemin, cette création témoigne de la force du critère d’éducabilité, qu’on soit à l’école ou hors l’école, instituteur ou éducateur spécialisé. On y trouve également trace de ce contentieux historique qui sépare aujourd’hui encore les deux grandes familles d’éducateurs.

Comme le projet est technique, les choix stratégiques sont décisifs, par exemple entre Binet et Bourneville ou entre Éducation nouvelle (Decroly) et enseignement scolaire traditionnel. Comme dans de nombreuses institutions de ce type, le scoutisme y trouve une place de choix, au quotidien. Mais c’est très tôt l’« acte médico-psychologique » qui en réalité fait le cœur de cette institution très en avance pour son temps. Enfin, le foyer de Soulins nous renseigne sur les difficultés de remplir une mission de service public pour une association, fut-elle très proche de certains milieux politiques. Cette expérience correspond bien à un type de solution donné à cette difficulté qui n’a cessé de hanter le secteur rééducatif.

Par-delà des données factuelles, que nous apprennent encore ces pages tellement riches ? Dans une intervention en 1998 sur la protection de l’enfance comme « attribut de citoyenneté à l’épreuve d’un nouveau modèle de socialisation, sinon de société1 », je m’étais efforcé de caractériser rapidement le « référentiel » d’action publique sur lequel me semblait installé tout le secteur de protection de l’enfance. Une monographie comme celle-ci met à l’épreuve de telles hypothèses et sert à limiter les généralisations imprudentes. Il en faudrait d’ailleurs beaucoup d’autres.

Ainsi, j’estimais que la professionnalisation de la protection de l’enfance s’était construite dans un rapport très ambivalent avec la question familiale. Dans l’expérience du service social de l’enfance en danger moral et ses relais, la place de la famille n’est pas univoque. Elle est présente tout au long du processus de l’intervention : légitime et responsable au départ, destination du service spécialisé, mais sans aller à cette époque jusqu’à la conception d’une éducation familiale normative (ce que fera l’École des parents de Mmc Vérine à partir de 1930) et encore là pour l’insertion (ou plutôt le « reclassement social »). On reste frappé par une formule comme celle-ci : « Faire mieux que les familles et que les maisons de correction. » C’est une piste qui mériterait certainement d’être creusée et la méthode comparative serait excellente pour aller au-delà des questionnements d’une seule monographie.

De même, j’observais que le champ éducatif français est durablement marqué par plusieurs césures historiques, non dépassées à ce jour, qui pèsent sur les conditions même de l’assistance comme de la suppléance professionnelles. Dans ce sens, remarquant que le principe d’opposabilité de l’éducatif au pénal ne s’était imposé qu’en 1945, j’en concluais hâtivement que cette date est plus importante que toutes les autres. Or, à la lecture de ce livre, cela semble vrai et faux tout à la fois. Il apparaît en effet que le point d’orgue de 1945 doit aussi être rapporté à toutes sortes de pratiques institutionnelles, plus fréquemment associatives que publiques, cherchant à promouvoir l’éducatif durant les décennies antérieures. Visiblement, le service social de l’enfance a contribué de manière non négligeable à construire le consensus de l’après-guerre, ce consensus visiblement mis à mal depuis quelques années.

Au plan des connaissances, je faisais également remarquer que, plus que le droit et les sciences sociales, les sciences classificatoires et analytiques avaient fourni l’essentiel de l’étayage théorique du champ et bon nombre des médiateurs. Là encore, c’est un point à discuter après lecture de ces pages. Lorsque Marie-Thérèse Vieillot déclare qu’il faut « faire moins empiriquement notre travail de reclassement social », on perçoit très clairement le double enjeu des classifications. Un enjeu d’utilité des connaissances et un enjeu de d’efficacité dans l’action. En outre, le long chapitre consacré aux influences anglo-saxonnes en matière de diagnostic et de pronostic social illustre le souci de la pertinence chez les intervenants, mais aussi les limites pratiques du recours à certaines sciences « applicables ».

En outre, si on peut globalement soutenir que ces accords cognitifs et normatifs sont longtemps restés à la lisière du politique, l’histoire du service social de l’enfance montre un exemple contraire. On sait que le réseau catholique met en œuvre depuis longtemps le fameux principe de subsidiarité, où la distance à l’État est de règle ainsi que la méfiance à l’égard d’un social trop administré. Dans la configuration assez complexe d’acteurs à l’origine du service social de l’enfance, il n’en est rien. Nous sommes d’emblée dans le champ politico-administratif, ce qui permet de parler d’un véritable réseau d’action publique. Reste évidemment la question du financement et de la place tout a fait singulière du mécénat de Mmc Olga Spitzer, tellement incontournable dans l’histoire de l’œuvre, en attendant que l’État prenne le relais. Mais au reste quel sens donner à cette argumentation ? Conviction philosophique des acteurs de l’époque ? Stratégie pour exister légitimement en profitant des carences et contradictions objectives de l’État central ? Leitmotiv tactique pour obtenir toujours plus d’argent public ? Pas facile de s’y retrouver. Il faudrait d’ailleurs aborder aussi les variations dans le temps de cette rhétorique si répandue dans toutes sortes de domaines d’action sociale. On peut penser, par exemple, aux justifications apportées par les associations laïques (ance, apajh…) au moment de leur entrée dans le secteur du handicap. Quoique contradictoires avec leurs conceptions du service public, ces initiatives leur semblaient alors nécessaires mais pour peu de temps seulement, « jusqu’à ce que l’État assume ses responsabilités ». Or, elles y sont toujours !

Enfin, il faut souligner, comme cela apparaît très nettement dans l’épilogue, combien ce travail est d’actualité. La période actuelle est en effet marquée par une série de transformations assez fondamentales de la philosophie politique de la protection de l’enfance : extension débridée de l’idée d’enfant en danger (notamment avec l’enfance maltraitée), décentralisation et rationalisation de la production de protection (comme si la protection était un service comme un autre), recours à de nouveaux outils d’intervention et de management (de la téléphonie sociale à la démarche qualité), valorisation sans précédent de la parentalité et des usagers, aux risques d’une éclipse de la question de l’enfant-sujet, plus largement de son droit à l’enfance et d’une « pénalisation » insidieuse des mauvais parents, soit tout ce qui avait été progressivement écarté par la législation et les pratiques de protection.

Ces différentes inflexions dans l’action publique ont besoin d’être comprises et surtout d’être évaluées, d’autant qu’elles se nourrissent d’une méconnaissance, à tout le moins d’une euphémisation des enjeux et de solutions du passé. Chez certains nouveaux décideurs, tout se passe un peu trop comme si on repartait à zéro, entre l’impératif de lutte contre l’insécurité, d’une part, et les droits exorbitants des usagers-clients, de l’autre. Car c’est bien pour ces deux raisons habilement combinées que les services sociaux sont aujourd’hui sommés d’être performants, sans qu’on dise d’ailleurs très clairement ce que c’est d’être performant en la matière. Une énième mission ne vient-elle pas d’être confié à M. Pierre Naves visant une fois encore les bonnes pratiques et l’innovation ? Elle révèle en réalité un fort besoin de transparence et de pilotage cohérent, contredisant ainsi le modèle de management appliqué depuis un quart de siècle. Mais la nouvelle économie politique de l’intervention sociale est loin d’être trouvée !

C’est pourquoi, en reconstituant aussi minutieusement la genèse multiplans (acteurs, organisation, connaissances) d’une institution prototype parmi les plus représentatives de l’action publique au temps de l’État providence, un travail comme celui-là est des plus utiles. Il contribue notamment à remettre en lumière un certain nombre de faits et à donner à tous ceux qui voudront bien s’en saisir des arguments solides pour le débat démocratique, qu’il s’agisse du diagnostic de la situation faite aujourd’hui aux enfants ou de la nécessité de disposer de professionnels qualifiés pour agir dans ces domaines « sensibles ».

Au demeurant, toute monographie expose à une série d’écueils, a fortiori quand elle est réalisée dans le cadre d’une commande institutionnelle. D’aucuns pourraient reprocher à un travail de ce type d’être par moments peu fidèle à la mémoire vive des acteurs ou des témoins. D’autres, au contraire, d’avoir sacrifié la qualité scientifique du traitement des faits à quelques impératifs pas toujours faciles à justifier. Les derniers, tout en saluant la performance de l’auteur, pourraient objecter de l’inutilité finale d’un tel effort eu égard aux enjeux ou aux priorités du moment. Bref, se lancer dans une telle aventure tient toujours plus ou moins de la gageure.

Pour qui accepte une telle entreprise, il est encore d’autres délicats problèmes. Celui des sources privées, tout à la fois profuses et lacunaires. La plupart des institutions ne font pas grand cas de leurs archives, certaines ne conservent que ce qui leur semble « utile », voire seules les pièces comptables parce que c’est obligatoire. Les modes de classement adaptés – quand il en existe, ne sont pas forcément bien maîtrisés, combinant assez logiquement les intérêts de l’organisation, les convictions du documentaliste et quelques normes empruntées au milieu académique. Cependant, la difficulté de s’y retrouver n’a parfois d’égal que la chance de tomber sur telle ou telle pièce qui n’aurait pas dû être là : lettre privée, pelure ou brouillon d’un document égaré, etc.

S’y ajoutent le recueil et l’utilisation de ces archives qu’on dit orales, en d’autres termes des témoignages des acteurs encore vivants au moment de la recherche. Précieux concours qui ne sont pour autant pas la vérité incarnée, mais constituent une contribution parmi d’autres. Chacun a ses souvenirs, mais toute mémoire est à éclipses. Avoir été témoin direct, a fortiori dans la confidence de tel ou tel fait ne donne pas le droit de s’en approprier toute la signification. C’est ce que certains historiens qualifient d’« illusion comtemporanéiste » (Henry Rousso). Sans oublier également les difficultés de l’utilisation de matériaux de différentes factures : témoignages et archives reconstituées, archives privées et archives publiques. Vient enfin le casse-tête du plan de travail suivi du plan de rédaction. Comment définir un ordre de bataille avec tant de personnages, de dates, de faits et, qui plus est, tant de pièces introuvables ? Comment s’arrêter à ce qui devra être transmis et fixer la moins mauvaise solution pour ce faire ? Rudes questions, que le temps contraint d’une commande institutionnelle rend plus difficiles encore.

Michèle Becquemin a su éviter toutes ces embûches. C’est, avant toute autre considération, ce qui s’impose à la lecture de ce document original, fouillé jusqu’au détail et écrit avec un souci didactique évident, comme en témoignent les encadrés et autres illustrations tirées des archives ou des interviews qu’elle a pu conduire. Elle en avait certes les compétences, en raison notamment de ses autres travaux et de ses nombreux centres d’intérêt concernant la protection de l’enfance. Educatrice spécialisée à l’origine, elle est diplômée en sociologie, maître de conférence associée à Paris XII-Créteil et membre du Groupe de recherche École, Travail et Institutions de Paris VIII, animé par Jean-Michel Chapoulie et Jean-Pierre Briand. Pour autant, sa propre implication dans l’institution concernée qui est aussi à l’origine de ce projet – elle est en effet parallèlement conseillère technique dans un établissement de l’association Olga Spitzer – aurait pu devenir un sérieux handicap. Fort heureusement, de part et d’autre, des règles ont été posées visant à écarter tant le récit pro domo que la thèse universitaire. Nous voici donc dans une monographie au risque de la recherche. C’est un positionnement idéal.

Notes du chapitre

[1] Michel Chauvière, « Protection de l’enfance et modèles de société », dans Protection de l’enfance, des pratiques au carrefour des fractures de la société contemporaine, cinq conférences-débats organisées par le Service social de l’enfance, Association Olga Spitzer, septembre 1997-janvier 1998, p. 61-72.